Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise MECANIQUE TRAVAUX PUBLICS SERVICES 26/10/2023
Un accord portant sur la détermination du périmètre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise MIGEN SERVICE 30/01/2025
Accord d’Entreprise sur la Mise en Place des Contrats à Durée Déterminée Intermittents Conformément à la Convention Collective de la Métallurgie
ACCORD

Accord d'entreprise MIGEN SERVICE 03/09/2025
Accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise MIGEN SERVICE 12/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DES JOURS FÉRIÉS
ACCORD

Accord d'entreprise MIGEN SERVICE 12/11/2025
Avenant n°1 à l’accord d’entreprise relatif à l’augmentation du contingent annuel d’heures supplémentaires.
AVENANT

Accord d'entreprise MMT 27/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise MONSIEUR MICHEL BUET 30/01/2024
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
ACCORD

Accord d'entreprise MONTAGNE FROID CLIMATISATION 24/04/2020
PV ACCORD ENTREPRISE MISE EN PLACE ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

Accord d'entreprise MPMD 07/11/2022
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise MUEHLHAN WIND SERVICE A/S 04/05/2023
Accord Collectif D'Entreprise Sure La Mise En Place D'Une Organisation De Travail Specifique En Mer Au Sein De Muehlhan Wind Service A/S
ACCORD

Accord d'entreprise MULLER AUTOMOTIVE 26/01/2023
Accord sur l'Aménagement de la Réduction du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MULLER AUTOMOTIVE 26/01/2023
Accord sur la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise MULLER AUTOMOTIVE 14/02/2024
Accord Entreprise - Elections professionnelles CSE - Vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise NANFOURMA 12/04/2024
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise NCI 30/09/2024
Accord contingent heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 27/09/2017
ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 16/04/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats des instances représentatives du personnel de Neopost Services
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 30/05/2018
Accord sur le règlement du compte de crédit de formation
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 14/02/2018
Avenant à l'accord du 12 juillet 2007 sur la durée et l organisation du travail portant sur le dispositif d'horaires variables
AVENANT

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 26/03/2018
Avenant à l'accord du 12 juillet 2007 sur la durée et l organisation du travail portant sur le dispositif de CET
AVENANT

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 14/03/2018
Accord sur la politique salariale Neopost Services pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 22/02/2019
Accord d'entreprise - Vote par voie électronique pour l'élection des membres des IRP
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 12/03/2019
Accord sur la politique salariale Neopost Services pour 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 19/03/2019
Accord collectif relatif à la mise en place d'un Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise NEOPOST SERVICES 03/09/2019
Avenant portant révision de l'accord sur le dispositif de gratification d'ancienneté du 24 juin 2015
AVENANT