Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 31/03/2023
Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 02/04/2024
Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2024
ACCORD

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 19/12/2024
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME SURCOMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 19/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 19/12/2024
AVENANT N°1 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE NON CADRE
AVENANT

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 04/03/2025
Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ADF RHONE ALPES 23/03/2026
Accord d'Entreprise portant sur les Négociations Annuelles Obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 05/11/2020
BUDGET OEUVRES SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 21/05/2021
ACCORD NAO 2021 PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 25/02/2022
ACCORD NAO 2022 PORTANT SUR LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 29/03/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 13/06/2022
AVENANT DE PROLONGATION DE L'ACCORD PORTANT SUR LES INDEMNITES DE DEPLACEMENT ET PANIERS
AVENANT

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 20/12/2022
Accord frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 20/12/2022
ACCORD PORTANT SUR LA PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 20/03/2023
Accord NAO 2023 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 16/04/2024
Accord NAO 2024 portant sur les salaires
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 24/06/2024
Accord d'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 20/11/2024
Accord relatif à la représentativité du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 16/12/2024
Avenant à l'accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 16/12/2024
Avenant accord collectif portant sur le régime collectif et obligatoire frais de santé non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 16/12/2024
accord collectif portant sur le régime surcomplémentaire de remboursement de frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise ADF VAL DE SEINE 26/02/2025
Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AEMCO 29/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LE CSEE D'AEMCO
ACCORD

Accord d'entreprise AEMCO 29/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET A L'ORGANISATION DES NOUVELLES INSTANCES REPRESENTATIVES
ACCORD

Accord d'entreprise AEMCO 19/06/2019
UN ACCORD CONCERANT LA NAO
ACCORD