Accords d'entreprise : Réparation de machines et équipements mécaniques
CBS 59
Accord d'entreprise CBS 59 21/02/2020
Accord d'entreprise relatif à l'organisation de la durée du travail
ACCORD
Accord d'entreprise CBS 59 12/12/2025
Accord relatif à la mise en place des chèques vacances
ACCORD
CBS 69
Accord d'entreprise CBS 69 03/03/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CBS 69 15/12/2025
CBS 69 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DES CHEQUES-VACANCES
ACCORD
CBS 87
Accord d'entreprise CBS 87 24/12/2019
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise CBS 87 17/11/2025
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
CDE HYDRAULIQUE
Accord d'entreprise CDE HYDRAULIQUE 17/12/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL ET AUX HEURES SUPPLÉMENTAIRES AU SEIN DE LA SOCIETE C.D.E. HYDRAULIQUE
ACCORD
CFM IDF CFM ILE DE FRANCE
Accord d'entreprise CFM IDF CFM ILE DE FRANCE 12/12/2025
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026
ACCORD
Accord d'entreprise CFM IDF CFM ILE DE FRANCE 12/12/2025
ACCORD SUR LA POLITIQUE SALARIALE, SOCIALE ET DE L’EMPLOI POUR L'ANNÉE 2026
ACCORD
CHATRENET FABIEN
Accord d'entreprise CHATRENET FABIEN 28/10/2025
Accord collectif portant modification du contingent annuel d'heures supplémentaires au sein de l'entreprise SARL CHATRENET FABIEN
ACCORD
CIBES LIFT FRANCE
Accord d'entreprise CIBES LIFT FRANCE 13/03/2024
Protocole Accord preelectoral
ACCORD
CIE GENERALE DE LUBRIFICATION
Accord d'entreprise CIE GENERALE DE LUBRIFICATION 22/11/2018
Accord portant sur l'égalité professionnelle Hommes/Femmes de la société EES Cogelub
ACCORD
CIE GENERALE DE LUBRIFICATION (COGELUB)
Accord d'entreprise CIE GENERALE DE LUBRIFICATION (COGELUB) 09/03/2018
Accord de négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutee de la société Cogelub pour 2018
ACCORD
CIGMA
Accord d'entreprise CIGMA 11/06/2024
AVENANT N° 1 A L’ACCORD RELATIF AUX REGLES APPLICABLES AU SEIN DE LA SOCIETE CIGMA RELATIVES AUX MODALITES DE CALCUL ET DE VERSEMENT DES PRIMES & INDEMNITES DU 13 MAI 2019
AVENANT
Accord d'entreprise CIGMA 21/11/2024
Avenant à l'accord collectif relatif à la mise en place d'un régime harmonisé de couverture prévoyance "décès-incapacité de travail-invalidité" du 15.12.2021
AVENANT
Accord d'entreprise CIGMA 13/10/2025
ACCORD DU 13/10/2025 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (APLDR)
ACCORD
Accord d'entreprise CIGMA 13/10/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA SOCIETE CIGMA
ACCORD
Accord d'entreprise CIGMA 09/12/2025
NAO 2025 Constat d'accord
ACCORD
CLIM 101
Accord d'entreprise CLIM 101 01/07/2021
ACCORD RELATIF A LA REMUNERATION DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET DES HEURES D’ASTREINTE
ACCORD
CMI MAINTENANCE NORD SAS
Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE NORD SAS 20/04/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE NORD SAS 07/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D’URGENCE EN MATIERE DE CONGES PAYES ET DE JOURS DE REPOS
ACCORD
Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE NORD SAS 07/04/2020
accord relatif aux mesures d'urgence en matière de CP et jours de repos
ACCORD
Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE NORD SAS 25/06/2020
PV ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE NORD SAS 14/03/2022
EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise CMI MAINTENANCE NORD SAS 01/04/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES ANNEE 2022 PV ACCORD
ACCORD
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