Accords d'entreprise : Reproduction de plantes
SARL PEPINIERES NAUDET AUTUN
Accord d'entreprise SARL PEPINIERES NAUDET AUTUN 21/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SAS LANNES ET FILS
Accord d'entreprise SAS LANNES ET FILS 20/10/2017
accord de mise en place d'un CHSCT
ACCORD
SCEA FALCOZ HORTICULTURE
Accord d'entreprise SCEA FALCOZ HORTICULTURE 19/10/2023
Accord sur annualisation du temps de travail
ACCORD
SCOP COTE JARDIN
Accord d'entreprise SCOP COTE JARDIN 28/04/2020
Accord d'entreprise aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
Accord d'entreprise SCOP COTE JARDIN 01/12/2022
accord d'entreprise relatif à l'augmentation du contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD
SELECTA FRANCE
Accord d'entreprise SELECTA FRANCE 14/09/2023
Accord d'Entreprise relatif à la définition de la semaine de travail
ACCORD
SERRES DES LACS
Accord d'entreprise SERRES DES LACS 06/01/2022
Accord sur la durée collective de travail le contingent d'heures supplémentaires et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SOMYCEL
Accord d'entreprise SOMYCEL 16/07/2021
PV accord collectif Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SOMYCEL 07/07/2022
PV accord collectif Négociation Annuelle Obligatoire 7 juillet 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SOMYCEL 12/07/2023
PV accord NAO 12 juillet 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOMYCEL 25/06/2025
2025 - Accord d'entreprise portant sur les NAO
ACCORD
Accord d'entreprise SOMYCEL 06/10/2025
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'astreintes
ACCORD
VERTNANTES
Accord d'entreprise VERTNANTES 31/01/2023
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD
VILMORIN & CIE
Accord d'entreprise VILMORIN & CIE 27/09/2018
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique
ACCORD
Accord d'entreprise VILMORIN & CIE 04/02/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD
Accord d'entreprise VILMORIN & CIE 25/08/2022
Avenant prorogation Accord Droit déconnexion
AVENANT
Accord d'entreprise VILMORIN & CIE 12/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'ASTREINTES
ACCORD
Accord d'entreprise VILMORIN & CIE 02/08/2021
Négociation Annuelle Obligatoire sur les Salaires, la Durée et l'Organisation du Travail 2021
ACCORD
Accord d'entreprise VILMORIN & CIE 12/07/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de l'UES "Holdings" pour 2022
ACCORD
VUILLERMET HORTICULTEUR
Accord d'entreprise VUILLERMET HORTICULTEUR 20/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
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