Accords d'entreprise : Reproduction de plantes
MERCIER FRERES
Accord d'entreprise MERCIER FRERES 21/01/2019
UN ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) ELARGISSEMENT DU PERIMETRE DE L'UES DU GROUPE MERCIER
ACCORD
Accord d'entreprise MERCIER FRERES 20/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE UES Mercier
ACCORD
MONSIEUR LAURENT SAUDEL
Accord d'entreprise MONSIEUR LAURENT SAUDEL 16/04/2019
Accord relatif aux heures supplémentaires
ACCORD
PEABOOST
Accord d'entreprise PEABOOST 30/06/2025
Protocole d’accord préélectoral
ACCORD
Accord d'entreprise PEABOOST 17/07/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PEPINIERES CHARENTAISES
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 20/12/2017
Un accord sur les négociations annuelles obligatoires en agriculture (2017).
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 20/05/2019
ACCORD EGALITE FEMMES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 20/12/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EN AGRICULTURE
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 18/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES EN AGRICULTURE
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 18/12/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 28/01/2022
NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 26/01/2023
N A O
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 25/01/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES CHARENTAISES 17/12/2025
Accord égalité Femmes/Hommes
ACCORD
PEPINIERES DESMARTIS
Accord d'entreprise PEPINIERES DESMARTIS 09/10/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE STATUT DU PERSONNEL NON CADRE DU 12 MAI 2000 - AVENANT n° 2
AVENANT
Accord d'entreprise PEPINIERES DESMARTIS 05/03/2019
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES DESMARTIS 01/12/2021
Accord entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la société PEPINIERES DESMARTIS
ACCORD
PEPINIERES DU JARAISON
Accord d'entreprise PEPINIERES DU JARAISON 04/06/2026
Accord d'entreprise sur la mise en place de forfait annuel en jours
ACCORD
PEPINIERES LOUBLANDAISES
Accord d'entreprise PEPINIERES LOUBLANDAISES 24/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L'OCTROI DE JOUR DE CONGE PAYE SUPPLEMENTAIRE ET LA RENONCIATION AUX JOURS DE CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES POUR FRACTIONNEMENT
ACCORD
PEPINIERES NAUDET
Accord d'entreprise PEPINIERES NAUDET 26/01/2021
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES NAUDET 29/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
PEPINIERES NAUDET LORDONNOIS
Accord d'entreprise PEPINIERES NAUDET LORDONNOIS 28/11/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PEPINIERES NAUDET PRECHAC
Accord d'entreprise PEPINIERES NAUDET PRECHAC 20/12/2019
ACCORD COLLECTIF SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PEPINIERES TOULEMONDE
Accord d'entreprise PEPINIERES TOULEMONDE 07/04/2025
Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise PEPINIERES TOULEMONDE 30/06/2026
Mise en place unilatérale d'un accord d'intéressement pour une durée d'un an pour l'exercice 2026
ACCORD
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