Accords d'entreprise : Restauration collective sous contrat
SOCIETE PUBLIQUE BRESTOISE DE RESTAURATION
Accord d'entreprise SOCIETE PUBLIQUE BRESTOISE DE RESTAURATION 30/06/2026
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMEN DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOGERES
Accord d'entreprise SOGERES 02/12/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET S ON AVENANT DU 17 DECEMBRE 2015 RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COTISANTS AGIRC MODIFIE PAR AVENANTS D ES 28 JUIN 2019 ET 10 DECEMBRE 2021
AVENANT
Accord d'entreprise SOGERES 02/12/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET S ON AVENANT DU 17 DECEMBRE 2015 RELATIF AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE SANTE COTISANTS NON AGIRC MODIFIE PAR AVENANTS DES 28 JUIN 2019 10 DECEMBRE 2021
AVENANT
Accord d'entreprise SOGERES 02/12/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET SES AVENANTS DU 17 DECEMBRE 2015 ET DU 10 DECEMBRE 2021 RELATIF S AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE COTISANTS AGIRC
AVENANT
Accord d'entreprise SOGERES 02/12/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES AVANTAGES SOCIAUX GENERAUX ET LE DROIT SYNDICAL ET SES AVENANTS DU 17 DECEMBRE 2015 ET DU 10 DECEMBRE 2021 RELATIF S AU DISPOSITIF DE COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE COTISANTS NON AGIRC
AVENANT
SOGIREST
Accord d'entreprise SOGIREST 24/02/2021
Protocole Accord NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise SOGIREST 26/08/2022
Accord portant sur les égalités professionnelles et salariales entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise SOGIREST 23/01/2023
Protocole d'accord portant sur les salaires et diverses mesures sociales pour l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SOGIREST 21/02/2025
Négociation Annuelles Obligatoires 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SOGIREST 22/02/2022
Protocole d'accord portant sur les salaires et diverses mesures sociales
ACCORD
Accord d'entreprise SOGIREST 17/07/2026
Accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD
SPL PAU BEARN PYRENEES RESTAURATION
Accord d'entreprise SPL PAU BEARN PYRENEES RESTAURATION 19/04/2019
Accord relatif à l'organisation et à la durée du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PAU BEARN PYRENEES RESTAURATION 27/06/2022
Accord d'Entreprise relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PAU BEARN PYRENEES RESTAURATION 27/02/2023
Accord d'Entreprise Portant sur la Rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SPL PAU BEARN PYRENEES RESTAURATION 07/10/2024
SPL NAO 2024
ACCORD
SR COLLECTIVITES
Accord d'entreprise SR COLLECTIVITES 28/01/2025
ACCORD CONTINGENT
ACCORD
SUD EST TRAITEUR
Accord d'entreprise SUD EST TRAITEUR 28/01/2022
Protocole d'accord Sud Est Traiteur Portant sur les salaires et diverses mesures sociales année 2022
ACCORD
Accord d'entreprise SUD EST TRAITEUR 24/01/2023
Protocole d'accord portant sur les salaires et diverses mesures sociales pour l'année 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SUD EST TRAITEUR 20/03/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SUD EST TRAITEUR 19/05/2026
Protocole d'accord NAO 2026
ACCORD
SUHARI
Accord d'entreprise SUHARI 04/03/2022
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise SUHARI 09/03/2022
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
TREMA
Accord d'entreprise TREMA 21/03/2019
Accord d'établissement organisation du temps de travail à la Cuisine Centrale TREMÄ
ACCORD
UES API RESTAURATION
Accord d'entreprise UES API RESTAURATION 03/08/2022
ACCORD RELATIF A LA REVALORISATION SALARIALE
ACCORD
UES COMPASS GROUP FRANCE
Accord d'entreprise UES COMPASS GROUP FRANCE 17/11/2023
accord d'entreprise pour les collaborateurs maitrises et cadres remunération variable des Responsables d'ets et prime de contribution à l'atteinte des objectifs pour les chefs de cuisine et de production
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas