Accords d'entreprise : Restauration collective sous contrat

ANGERS LOIRE RESTAURATION

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE RESTAURATION 11/05/2022
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE RESTAURATION 24/05/2022
Accord collectif de substitution relatif au forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE RESTAURATION 01/07/2025
Accord collectif d'entreprise relatif a l'égalité professionnelle, la qualité de vie au travail et le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE RESTAURATION 07/10/2025
Accord Recours au vote électronique
ACCORD

ANGERS LOIRE RESTAURATION - "PAPILLOTE ET COMPAGNIE"

Accord d'entreprise ANGERS LOIRE RESTAURATION - "PAPILLOTE ET COMPAGNIE" 14/12/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels
ACCORD

API RESTAURATION

Accord d'entreprise API RESTAURATION 02/04/2020
accord relatif à l'ordonnance 2020-323 portant mesures d'urgence en matière de congés payés dans le cadre de la crise sanitaire COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 17/11/2022
accord relatif à l'égalité professionnelle et salariale entre les Femmes et Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 18/01/2023
ACCORD RELATIF AU PÉRIMÈTRE ET A LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 18/01/2023
Droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 07/12/2022
accord mobilite durable
ACCORD

Accord d'entreprise API RESTAURATION 05/04/2023
ACCORD RELATIF A LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LA RÉMUNÉRATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE
ACCORD

ARMONYS RESTAURATION

Accord d'entreprise ARMONYS RESTAURATION 22/01/2024
Accord 'entreprise relatif à la prime de cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ARMONYS RESTAURATION 10/07/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ARMONYS RESTAURATION 17/09/2025
ACCORD SUR LA PRIME DE 13E MOIS MENSUALISEE
ACCORD

ARMOR CUISINE

Accord d'entreprise ARMOR CUISINE 14/06/2018
Un accord sur l'aménagement et la durée du travail
ACCORD

ARPEGE

Accord d'entreprise ARPEGE 29/05/2019
Accord relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie electronique pour les élections des membres du Comité Social et Economique de la société ARPEGE
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGE 13/03/2018
ACCORD ANTICIPE D'ADAPTATION AU SEIN DE LA SOCIETE CENTRE D'EXPERTISES ELIOR RC FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGE 31/10/2018
ACCORD n°2 SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGE 31/10/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGE 12/12/2018
accord de méthode sur la négociation relative à la mise en place du Comité social et Economique et l'Exercice du droit syndical au sein d'Arpege
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGE 25/04/2019
ACCORD POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE ARPEGE ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE
ACCORD

Accord d'entreprise ARPEGE 25/04/2019
Avenant n°3 à l'accord sur l'exercice du droit syndical
ACCORD

Angers Loire restauration

Accord d'entreprise Angers Loire restauration 28/11/2023
Accord portant sur la NAO 2023
ACCORD

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