Accords d'entreprise : Restauration collective sous contrat

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 20/02/2024
Accord collectif instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour les salariés cadres de l'UES Compass Group France
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 14/02/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail UES Compass Group France
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 09/04/2024
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique central, et des comités sociaux et économiques au sein de l’Unité Economique et Sociale Compass Group France
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 17/04/2024
Avenant n°1 à l'accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique central, des comités sociaux et économiques au sein de l'Unité Economique et Sociale Compass Group France prévoyant la mise en place de Représentants de proximité p
AVENANT

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 17/04/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES DES COLLEGES AGENTS DE MAITRISE ET CADRES UES CGF
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 24/06/2024
Avenant N°1 A L'ACCORD DROIT SYNDICAL UES CGF
AVENANT

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 27/01/2025
accord collectif instituant une commission de suivi des régimes frais de santé et prévoyance et créant un fonds de solidarité santé
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 27/01/2025
Avenant 1 à l'accord collectif du 01/01/2024 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire salariés cadres UES Compass Group France
AVENANT

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 27/01/2025
Avenant N°1 à I' Accord collectif du 1er janvier 2024 instituant un régime complémentaire de prévoyance à adhésion obligatoire pour les salariés non-cadres de la société UES COMPASS GROUP FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 27/02/2025
ACCORD CADRE SUR LES MODALITES DE CONSULTATIONS ANNUELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL UES COMPASS GROUP FRANCE ET DU CALENDRIER DES COMMISSIONS
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 20/06/2025
Accord sur la qualité de vie au travail et l'aménagement des fins de carrière des salariés seniors UES Compass Group France
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 02/10/2025
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE APPLICABLE DANS LES SOCIETES DE L'UES COMPASS GROUP FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 02/10/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité - Invalidité - Décès » Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 02/10/2025
Avenant n°2 à l'accord collectif instituant un régime de garanties collectives obligatoires « Incapacité - Invalidité - Décès» Non Cadres
AVENANT

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 27/10/2025
AVENANT N°1 A L 'ACCORD D'ENTREPRISE POUR LES COLLABORATEURS MAITRISE ET CADRES OPERATIONNELS REMUNERATION VARIABLE DES RESPONSABLES D'ETABLISSEMENTS ET PRIME DE CONTRIBUTION A L'ATTEINTE DES OBJECTIFS POUR LES CHEFS DE CUISINE ET CHEFS DE PRODUCTION
AVENANT

Accord d'entreprise COMPASS GROUP FRANCE 20/11/2025
Accord de mise en place de la prime de partage de la valeur UES Compass Group France
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-CJB 16/10/2023
LA PROROGATION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-LTR-DR CHAMBRAY 20/03/2023
Procès Verbal NAO
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-PRO 26/07/2019
Accord de modulation et annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-RCO 24/03/2023
Un Accord sur le Vote Electronique
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-RCO 06/03/2023
Accord d'entreprise Egalité Femmes Hommes 2023/2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-RCO 23/03/2023
UN PV d'Accord NAO Année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-RCO 22/03/2024
Accord Egalité Professionnelle Femmes Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-RCO 22/03/2024
PV d'Accord NAO Année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONVIVIO-RTC 07/05/2021
Accord de modulation et annualisation du temps de travail
ACCORD