Accords d'entreprise : Restauration collective sous contrat

ELRES

Accord d'entreprise ELRES 15/09/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la reconnaissance de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise ELRES 22/03/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'UES
ACCORD

Accord d'entreprise ELRES 27/04/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif sur les moyens dédiés à la représentation du personnel, au sein de l'UES
AVENANT

Accord d'entreprise ELRES 10/05/2021
ACCORD SUR LES PRIMES DE FIDELISATION CONCERNANT LES COLLABORATEURS DE STATUTS AGENT DE MAITRISE ET CADRE AU SEIN DE L’UES ELRES, SORESET, SOREBOU, SORELEZ
ACCORD

Accord d'entreprise ELRES 22/07/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD) au sein de l’UES ELRES, SORESET, SOREBOU, SORELEZ
ACCORD

Accord d'entreprise ELRES 19/10/2021
AVENANT N°1 A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2021 AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES COLLABORATEURS DE STATUTS AGENT DE MAITRISE
AVENANT

Accord d'entreprise ELRES 08/11/2021
NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE À LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE AU TITRE DE L’ANNÉE 2022 ACCORD D’ENTREPRISE CONCERNANT LES COLLABORATEURS DE STATUT EMPLOYÉ AU SEIN DE L’UNITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIALE ELRE
ACCORD

Accord d'entreprise ELRES 21/07/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE RELATIVE A LA REMUNERATION, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE AU TITRE DE L’ANNEE 2022, POUR LES COLLABORATEURS DE STATUTS AGENT DE MAITRISE ET CADRE AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ELRES – SO
ACCORD

Accord d'entreprise ELRES 30/09/2020
ACCORD RELATIF A LA PROTECTION DES SALARIES ET AUX MESURES SOCIALES DANS LE CADRE DE LA REPRISE DE L'ACTIVITE PENDANT L'EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE ELRES-SORESET-SOREBOU-SORELEZ
ACCORD

ELRES, SORESET, SOREBOU, SORELEZ, BRESTMEM’ RESTAURATION

Accord d'entreprise ELRES, SORESET, SOREBOU, SORELEZ, BRESTMEM’ RESTAURATION 30/05/2023
ACCORD DE METHODE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL ET A LA NEGOCIATION DU STATUT COLLECTIF DE L’UES ELIOR RESTAURATION France
ACCORD

ETABLISSEMENTS SOBRIE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SOBRIE 26/10/2018
Accord au niveau de l'entreprise SOBRIE Restauration au 1er Octobre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS SOBRIE 31/10/2019
Accord au niveau de l'entreprise Sobrie Restauration au 1er octobre 2019
ACCORD

ETS PUBLIC ANGEVIN RESTAURATION COLLEC

Accord d'entreprise ETS PUBLIC ANGEVIN RESTAURATION COLLEC 08/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC ANGEVIN RESTAURATION COLLEC 07/11/2018
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

ETS PUBLIC ANGEVIN RESTAURATION COLLECTIVE

Accord d'entreprise ETS PUBLIC ANGEVIN RESTAURATION COLLECTIVE 11/09/2018
Accord faisant suite aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ETS PUBLIC ANGEVIN RESTAURATION COLLECTIVE 12/06/2019
Accord collectif relatif au cse et cssct
ACCORD

FACILIT'RAIL INTERNATIONAL

Accord d'entreprise FACILIT'RAIL INTERNATIONAL 07/01/2022
ACCORD RELATIF AU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE LIE A LA REDUCTION D'ACTIVITE DURABLE DE FACILITRAIL INTERNATIONAL
ACCORD

GATE GOURMET AEROPORT DE BALE MULHOUSE

Accord d'entreprise GATE GOURMET AEROPORT DE BALE MULHOUSE 05/11/2020
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

GERES RESTAURATION

Accord d'entreprise GERES RESTAURATION 21/06/2019
Accord relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires dans l'entreprise GERES RESTAURATION
ACCORD

GESTION DE RESTAURANTS ET DE SERVICES DE L'ATLANTIQUE S.A.S

Accord d'entreprise GESTION DE RESTAURANTS ET DE SERVICES DE L'ATLANTIQUE S.A.S 01/07/2020
ACCORD D'ADAPTATION DE TRANSITION
ACCORD

GROUPE CLINIPOLE RESTAURATION

Accord d'entreprise GROUPE CLINIPOLE RESTAURATION 26/02/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CLINIPOLE RESTAURATION 05/08/2020
UN ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DITE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CLINIPOLE RESTAURATION 14/10/2022
ACCORD SALARIAL NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CLINIPOLE RESTAURATION 17/10/2023
Accord salarial NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise GROUPE CLINIPOLE RESTAURATION 23/11/2023
ACCORD PRIME PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas