Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux

SOFIPEM UES

Accord d'entreprise SOFIPEM UES 05/09/2018
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

SOMEPIC FINITION

Accord d'entreprise SOMEPIC FINITION 18/10/2017
ACCORD DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEPIC FINITION 18/10/2017
ACCORD DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SOMEPIC FINITION 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SPI NORD

Accord d'entreprise SPI NORD 19/09/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SPI NORD 27/08/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SPI NORD 18/12/2020
Accord d'entreprise - Prime d'assiduité
ACCORD

Accord d'entreprise SPI NORD 21/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPI NORD 2021
ACCORD

SPI TARBES

Accord d'entreprise SPI TARBES 18/12/2018
Accord d'entreprise sur mise en place d'un régime d'horaires réduits de fin de semaine
ACCORD

STTS FRANCE

Accord d'entreprise STTS FRANCE 14/11/2017
Accord spécifique sur le supplément de réserve spéciale de participation
ACCORD

Accord d'entreprise STTS FRANCE 03/04/2018
NAO 2018 - Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise STTS FRANCE 18/06/2018
Accord d'entreprise de sortie de crise
ACCORD

Accord d'entreprise STTS FRANCE 28/06/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise STTS FRANCE 10/07/2018
Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD

SUP

Accord d'entreprise SUP 30/09/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SUP 27/04/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/09/2020 RELATIF A L'APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SUP 30/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD APLD DU 30/09/20
AVENANT

SUP GRAVURE

Accord d'entreprise SUP GRAVURE 25/06/2020
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN ACTIVITE PARTIELLE INDIVIDUALISEE
ACCORD

TECAL

Accord d'entreprise TECAL 20/03/2025
L'INSTAURATION DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT & DU TAUX DE MAJORATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES ATTENANT
ACCORD

TECH-RTS

Accord d'entreprise TECH-RTS 25/10/2021
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD

TECH-RTS SAS

Accord d'entreprise TECH-RTS SAS 31/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES CONVENTIONS DE FORFAIT EN JOURS TRAVAILLES ET SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX

Accord d'entreprise TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX 08/11/2021
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE HEF
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX 08/11/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE AU SEIN DES SOCIETES TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX ET HEF-DURFERRIT, SOCIETES APPARTENANT A L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) HEF
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX 16/05/2022
Accord relatif à la dérogation au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX 22/10/2024
avenant à l'accord d'entreprise d'aménagement et de réduction de la durée du travail conclu au sein de la société TECHNIQUES SURFACES ANDREZIEUX
AVENANT

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