Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux
SOCIETE GALVA-ECLAIR
Accord d'entreprise SOCIETE GALVA-ECLAIR 23/07/2020
PV Accord NAO 2020
ACCORD
SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION
Accord d'entreprise SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION 04/06/2024
Avenant N°1 à l'accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires, la durée effective et l'organisation du temps de travail et de l'emploi
AVENANT
Accord d'entreprise SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION 16/10/2025
ACCORD ASTREINTES WEEK END ET SECURITE SOLEV
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE LOTOISE D'EVAPORATION 28/02/2026
ACCORD SUITE A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES SALAIRES LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DE L'EMPLOI POUR L'ANNEE 2026
ACCORD
SOCIETE NANTAISE DE GALVANISATION
Accord d'entreprise SOCIETE NANTAISE DE GALVANISATION 14/12/2017
un accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NANTAISE DE GALVANISATION 01/03/2018
un accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NANTAISE DE GALVANISATION 21/02/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE NANTAISE DE GALVANISATION 23/01/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD
SOFIPEM UES
Accord d'entreprise SOFIPEM UES 05/09/2018
Accord collectif relatif à la NAO sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
SOMEPIC FINITION
Accord d'entreprise SOMEPIC FINITION 18/10/2017
ACCORD DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
Accord d'entreprise SOMEPIC FINITION 18/10/2017
ACCORD DE DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE
ACCORD
Accord d'entreprise SOMEPIC FINITION 01/06/2021
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SPI NORD
Accord d'entreprise SPI NORD 19/09/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise SPI NORD 27/08/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Année 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SPI NORD 18/12/2020
Accord d'entreprise - Prime d'assiduité
ACCORD
Accord d'entreprise SPI NORD 21/10/2021
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SPI NORD 2021
ACCORD
SPI TARBES
Accord d'entreprise SPI TARBES 18/12/2018
Accord d'entreprise sur mise en place d'un régime d'horaires réduits de fin de semaine
ACCORD
STTS FRANCE
Accord d'entreprise STTS FRANCE 14/11/2017
Accord spécifique sur le supplément de réserve spéciale de participation
ACCORD
Accord d'entreprise STTS FRANCE 03/04/2018
NAO 2018 - Accord d'Entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise STTS FRANCE 18/06/2018
Accord d'entreprise de sortie de crise
ACCORD
Accord d'entreprise STTS FRANCE 28/06/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD
Accord d'entreprise STTS FRANCE 10/07/2018
Accord de mise en place du comité social et économique
ACCORD
SUP
Accord d'entreprise SUP 30/09/2020
UN ACCORD RELATIF A L'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SUP 27/04/2021
UN AVENANT A L'ACCORD DU 30/09/2020 RELATIF A L'APLD
AVENANT
Accord d'entreprise SUP 30/03/2021
UN AVENANT A L'ACCORD APLD DU 30/09/20
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas