Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux
SATYS PSP SOMME
Accord d'entreprise SATYS PSP SOMME 09/02/2024
PROTOCOLE D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SATYS PSP SOMME - ANNEE 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS PSP SOMME 20/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2024 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de la société Satys PSP Somme
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS PSP SOMME 29/09/2025
Accord de méthode préalable à la négociation sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS PSP SOMME 22/01/2026
Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS PSP SOMME 10/03/2026
Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD
SATYS SEALING & PAINTING FRANCE
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 05/03/2019
Accord de méthode sur la négociation obligatoire 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 21/05/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, de lutte contre les discriminations en matière d'emploi, de recrutement et accès à la formation, qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 05/03/2019
Accord sur la périodicité de l'accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie au travail et la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 11/06/2019
Accord sur la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 16/03/2020
NAO 2020 - Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 25/03/2020
Accord d'entreprise sur la récupération des temps de travail perdus du fait de l'épidémie de COVID 19
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 03/10/2020
Accord collectif portant sur le dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 04/11/2020
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE DU 3 OCTOBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 26/01/2021
Avenant n°2 à l'accord collectif portant sur le dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité durable du 3 octobre 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 26/01/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RECUPERATION DES TEMPS DE TRAVAIL PERDUS DU FAIT DE L’EPIDEMIE DE COVID 19
AVENANT
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 31/12/2020
AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA RECUPERATION DES TEMPS DE TRAVAIL PERDUS DU FAIT DE L’EPIDEMIE DE COVID 19
AVENANT
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 26/02/2021
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE DU 3 OCTOBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 26/03/2021
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE DU 3 OCTOBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 09/04/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 3 OCTOBRE 2020 PORTANT SUR LA PROMOTION DE LA MOBILITE INTERNE ET EXTERNE
AVENANT
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 08/07/2021
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 30/11/2021
Accord 2021/2022 - Accord d'entreprise
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 28/01/2022
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail des ETAM et des Cadres au sein de la Société Satys Sealing and Painting France
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 06/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la reconnaissance d'établissements distincts au sein de la Société Satys Sealing & Painting France
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 06/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2022 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE SATYS SEALING & PAINTING FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SATYS SEALING & PAINTING FRANCE 07/12/2022
NAO 2022/2023 - ACCORD D'ENTREPRISE Accompagné du procès-verbal d'ouverture des négociations portant sur les écarts de rémunération entre les femmes et les hommes
ACCORD
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