Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux

Accord d'entreprise SARL CHEVILLEY CTL 17/02/2025
Un accord relatif à la modification de la période d'acquisition des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SARL CHIARIZIA 12/07/2019
Un Procès-verbal du référendum sur le projet de l'accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SARL LECOUFFE DARRAS 26/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE LECOUFFE DARRAS portant sur des mesures d’urgence en matière de congés payés, durée du travail et jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise SARL METRASUR 25/11/2025
ACCORD INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHESNEAU CHRISTIAN & FILS 21/12/2018
UN ACCORD SUR LE CALENDRIER DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHESNEAU CHRISTIAN & FILS 23/12/2019
UN ACCORD SUR LE CALENDRIER DES NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHESNEAU CHRISTIAN & FILS 31/01/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHESNEAU Christian & Fils 25/01/2019
UN ACCORD SALARIAL - PRIME MOTIVATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHESNEAU Christian & Fils 25/01/2019
UN ACCORD NAO 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS CHESNEAU Christian & Fils 09/10/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET FRANCE 23/07/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET FRANCE 23/07/2021
ACCORD PORTANT SUR L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D’ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET FRANCE 23/07/2021
ACCORD CADRE DEFINISSANT LE PLAN GLOBAL D’ADAPTATION ET D’HARMONISATION DE SATYS AFTERMARKET FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET FRANCE 23/07/2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR L’HARMONISATION DES STATUTS COLLECTIFS AU SEIN DE LA SOCIETE SATYS AFTERMARKET FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET FRANCE 14/02/2022
Accord sur les modalités d'organisation des négociations 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET FRANCE 20/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES ETAM ET DES CADRES AU SEIN DE LA SOCIETE SATYS AFTERMARKET FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET NORD 13/04/2023
NAO 2022/2023 ACCORD D'ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET NORD 26/04/2024
NAO 2024 - Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET NORD 30/01/2024
Accord relatif à la dérogation au repos dominical et aux contreparties du dimanche travaillé prévues dans le cadre de l'article L. 3132-20 et suivants du Code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET NORD 11/09/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2024 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de la société Satys Aftermarket Nord
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET NORD 26/03/2025
NAO 2025 - Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET NORD 06/03/2026
NAO 2026 - Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS AFTERMARKET NORD 15/07/2026
Accord collectif relatif au compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS COATINGS MARSEILLE 10/03/2026
Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS PSP GRAND OUEST 03/06/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2024 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique de la société Satys PSP Grand Ouest
ACCORD