Accords d'entreprise : Traitement et revêtement des métaux

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 09/10/2020
Accord portant sur le dispositif spécifique d'activité partielle en cas de réduction d'activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 09/10/2020
Accord collectif portant mesures de performance
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 09/10/2020
Accord collectif portant sur la promotion de la mobilité interne et externe au sein de Satys Surface Treatment Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 04/11/2020
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE DU 9 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 28/01/2021
AVENANT N°2 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE DU 9 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 26/02/2021
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE DU 9 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 31/03/2021
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D’ACTIVITE DURABLE DU 9 OCTOBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 08/04/2021
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DU 9 OCTOBRE 2020 PORTANT SUR LA PROMOTION DE LA MOBILITE INTERNE ET EXTERNE
AVENANT

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 08/07/2021
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 20/10/2023
Protocole d'accord pré-électoral pour les élections professionnelles 2023 des membres de la délégation du personnel au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 11/04/2024
Accord d'entreprise 2024 Procès Verbal de clôture des NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 12/06/2024
Accord collectif relatif à l'annualisation du temps de travail au sein de la société Satys Surface Treatment Toulouse
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 25/03/2025
Accord d'entreprise NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 26/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SATYS SURFACE TREATMENT TOULOUSE 09/02/2023
Accord d'entreprise NAO 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise SDI SERVICES 30/10/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT RENONCIATION AUX CONGES PAYES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SDI SERVICES 2.0 20/12/2022
Accord collectif adaptant les règles de durée du travail et des congés payés au sein de la société SDI SERVICES 2.0
ACCORD

Accord d'entreprise SEGEDE INDUSTRIE 07/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise SEIM LAQUAGE 24/06/2024
ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEP 16/10/2018
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise SGI SOCIETE DE GALVANOPLASTIE INDUSTRI 16/12/2019
avenant n°2 à l'accord d'entreprise sur les garanties collectives frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise SGI SOCIETE DE GALVANOPLASTIE INDUSTRIELLE 06/04/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU MANDAT DES DP ET CE
ACCORD

Accord d'entreprise Satys Surface Treatment Toulouse 09/10/2023
Accord de méthode dans le cadre de la négociation relative à l'égalité professionnelle et la qualité de vie et les conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise Satys Surface Treatment Toulouse 04/10/2023
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise Satys Surface Treatment Toulouse 23/01/2024
Accord collectif relatif à l'égalité femmes/hommes et qualité de vie et conditions de travail au sein de la Société Satys Surface Treatment Touloue
ACCORD