Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits

Accord d'entreprise MATERNE 18/07/2019
ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE MATERNE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 19/11/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU C.S.E CENTRAL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 12/11/2019
AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU RÉGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MATERNE 09/02/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR 2021
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 16/03/2021
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE CENTRAL ET DES CSE D'ETABLISSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 28/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 31/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 07/12/2020
AVENANT 2 A L ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MATERNE 15/12/2022
AVENANT N°3 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MATERNE 10/01/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DES ASTREINTES
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 28/02/2023
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 31/07/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2023 DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE MATERNE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 24/11/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE CENTRAL D’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 22/12/2023
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MATERNE 19/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 30/09/2024
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 30/12/2024
Accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 20/12/2024
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 20/12/2024
AVENANT N°5 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MATERNE 23/12/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA REMUNERATION ET LES SALAIRES EFFECTIFS POUR L’ANNEE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise MATERNE 22/12/2025
AVENANT N°6 A L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise MATERNE 22/12/2025
Avenant n°1 de l’accord collectif d’entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire « incapacité, invalidité et décès »
AVENANT

Accord d'entreprise MIGUELGORRY 19/11/2020
Accord d'établissement St Pée sur Nivelle - aménagement et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise MIGUELGORRY 08/04/2022
Avenant à l'accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MIGUELGORRY 19/12/2024
Accord anticipé de transition dans le cadre d'une fusion simplifiée
ACCORD