Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits
NUT EXPERT
Accord d'entreprise NUT EXPERT 02/01/2024
ACCORD D'ENTREPRISE DEROGATOIRE
ACCORD
PATISFRANCE - PURATOS
Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS 26/02/2024
UN AVENANT A L’ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL A 35 HEURES SIGNE LE 16/04/1999
AVENANT
PONTHIER
Accord d'entreprise PONTHIER 29/11/2023
Accord collectif sur les primes annuelles sur objectifs
ACCORD
PONTHIER S.A.S
Accord d'entreprise PONTHIER S.A.S 12/01/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise PONTHIER S.A.S 21/12/2021
Accord collectif relatif à la mise en place d'une prime d'habillage et de déshabillage
ACCORD
Accord d'entreprise PONTHIER S.A.S 29/08/2022
Accord collectif égalité hommes femmes
ACCORD
Accord d'entreprise PONTHIER S.A.S 11/04/2025
Accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail
ACCORD
PRODUCTION LA PRADE
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 25/01/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 23/01/2019
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 22/01/2020
ACCORD COLLECTIF ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 25/01/2022
EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 17/01/2023
NAO EGALITE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 24/01/2024
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 31/01/2025
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 23/01/2025
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise PRODUCTION LA PRADE 28/01/2026
NAO égalité H/F
ACCORD
PULPE MASCAREIGNES INDUSTRIE
Accord d'entreprise PULPE MASCAREIGNES INDUSTRIE 05/02/2024
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
SAINT MAMET
Accord d'entreprise SAINT MAMET 25/03/2019
UN PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - SAINT MAMET
ACCORD
SARL NOISERAIE PRODUCTIONS
Accord d'entreprise SARL NOISERAIE PRODUCTIONS 22/12/2020
accord collectif d'entreprise portant sur la durée du travail et la prime d'ancienneté
ACCORD
SAS PATISFRANCE PURATOS (GENERALISTE 2019)
Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS (GENERALISTE 2019) 11/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD
SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG
Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 10/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 04/11/2019
UN ACCORD NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 28/10/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 09/10/2023
PV Accord NAO 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 05/10/2023
Accord mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD
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