Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits
COLOR
Accord d'entreprise COLOR 09/12/2022
ACCORD A DURÉE DÉTERMINÉE RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL DANS L'ENTREPRISE
ACCORD
Accord d'entreprise COLOR 12/12/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE FIN D'ANNEE
AVENANT
Accord d'entreprise COLOR 09/12/2022
Procès-Verbal d'accord sur les Négociations Obligatoires 2022
ACCORD
CORSICA GASTRONOMIA
Accord d'entreprise CORSICA GASTRONOMIA 22/09/2020
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise CORSICA GASTRONOMIA 07/06/2021
accord collectif d'activite partielle APLD
ACCORD
COTOTERRA
Accord d'entreprise COTOTERRA 26/08/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle
ACCORD
Accord d'entreprise COTOTERRA 08/07/2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AUX PRIMES D ANCIENNETE ET CONGES SUPPLEMENTAIRES POUR ANCIENNETE
ACCORD
COUFIDOU
Accord d'entreprise COUFIDOU 01/07/2022
ACCORD D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
DELVERT
Accord d'entreprise DELVERT 08/12/2023
Avenant à l'accord de classification des emplois et la mise en place de référentiels de compétences
AVENANT
Accord d'entreprise DELVERT 15/03/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD
ETABLISSEMENT DELVERT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENT DELVERT 05/06/2023
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD
ETABLISSEMENTS DELVERT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 30/01/2020
NOUVELLE CLASSIFICATION DES EMPLOIS
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 26/02/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 23/04/2021
NAO
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 02/12/2021
Accord de méthode relatif à la mise en place de référentiels de compétences
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 23/02/2022
Accord relatif à la NAO obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 05/05/2022
Avenant classification
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 20/03/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 21/08/2023
Avenant n1 à l'accord de fonctionnement du CSE de Delvert du 5 juin 2023
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 25/09/2023
Accord de méthode relatif à la mise en place des référentiels de compétences
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 20/06/2024
Mise en place des équipes de suppléance
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 27/03/2025
NAO 2025
ACCORD
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 27/03/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des équipes de suppléance
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 09/01/2025
Avenant accord de classification
AVENANT
Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DELVERT 16/10/2025
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place des équipes de suppléance
AVENANT
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