Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits

Accord d'entreprise SAINT MAMET 25/03/2019
UN PROCES-VERBAL D'OUVERTURE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES - SAINT MAMET
ACCORD

Accord d'entreprise SARL NOISERAIE PRODUCTIONS 22/12/2020
accord collectif d'entreprise portant sur la durée du travail et la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PATISFRANCE PURATOS (GENERALISTE 2019) 11/01/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 10/12/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 04/11/2019
UN ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 28/10/2020
UN ACCORD NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 09/10/2023
PV Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 05/10/2023
Accord mise en place d'équipes de suppléance
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 21/09/2023
Accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 04/10/2024
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 10/07/2025
Avenant relatif à l'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 20/10/2025
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL DESSERTS FRUITS 26/11/2019
SOBREVAL DESSERTS ET FRUITS ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL DESSERTS FRUITS 16/04/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL DESSERTS ET FRUITS 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 04/07/2025
L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 09/06/2025
L'ACCORD DE METHODES SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A L'EGALITE ENRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 17/03/2026
L'Accord Comité de Groupe France Prune
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 07/05/2026
L'Avenant N°1 du 07/05/2026 à l'accord relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail du 30/07/2004 UES France Prune /Maitre Prunille
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE DE FABRICATION ALIMENTAIRE PRO 16/03/2020
AVENANT N°4 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOLARYS 13/03/2023
la négociation collective annuelle obligatoire 2023 Solarys
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 11/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 05/09/2024
Accord sur l'aménagement des fins de carrières et la transition generationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 05/09/2024
Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 07/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail en date du 25/02/2021 SOLARYS
AVENANT