Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 21/09/2023
Accord égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 04/10/2024
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 10/07/2025
Avenant relatif à l'accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise SAS VERGERS DE CHATEAUBOURG 20/10/2025
Un Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL DESSERTS FRUITS 26/11/2019
SOBREVAL DESSERTS ET FRUITS ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL DESSERTS FRUITS 16/04/2021
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SOBREVAL DESSERTS ET FRUITS 08/10/2020
ACCORD RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 04/07/2025
L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 09/06/2025
L'ACCORD DE METHODES SUR LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE RELATIVE A L'EGALITE ENRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE FRANCE PRUNE 17/03/2026
L'Accord Comité de Groupe France Prune
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE DE FABRICATION ALIMENTAIRE PRO 16/03/2020
AVENANT N°4 ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SOLARYS 13/03/2023
la négociation collective annuelle obligatoire 2023 Solarys
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 11/03/2024
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation collective annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 05/09/2024
Accord sur l'aménagement des fins de carrières et la transition generationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 05/09/2024
Accord sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelles entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 07/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif au télétravail en date du 25/02/2021 SOLARYS
AVENANT

Accord d'entreprise SOLARYS 24/03/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps du travail e le partage de la valeur ajoutée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 23/03/2026
NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOLARYS 23/03/2026
Dispositif de rémunération annuelle PFA
ACCORD

Accord d'entreprise SOPREX 27/11/2020
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR DES MESURES EXCPTIONNELDE CONGES PAYES ET RTT DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 20/10/2017
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 09/10/2018
Accord de négociation annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 19/09/2019
Accord relatif au comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 19/09/2019
Accord d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise VALADE 18/11/2019
Accord collectif d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019
ACCORD