Accords d'entreprise : Transformation et conservation de fruits
BOIRON FRERES
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 10/03/2021
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE CONCLU LE 24 SEPTEMBRE 2020
AVENANT
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 02/07/2021
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 30/11/2021
un Avenant n° 1 à l'accord collectif du 16 juin 2011 instituant un compte épargne-temps
AVENANT
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 30/11/2021
un Avenant n° 1 à l'accord collectif du 11 mars 2019 portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 14/11/2022
UN ACCORD A L'ISSUE DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR L'ANNEE 2022-2023
ACCORD
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 07/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DEFINITION DU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES "CSE"
ACCORD
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 23/06/2023
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 19/11/2024
UN AVENANT N°1 A L 'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE « REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE »
AVENANT
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 10/01/2025
UN AVENANT N° 2 A L'ACCORD DU 17 NOVEMBRE 2017 RELATIF AU REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT
Accord d'entreprise BOIRON FRERES 17/11/2025
UN ACCORD INTERGENERATIONNEL
ACCORD
BOIRON FRERES SAS
Accord d'entreprise BOIRON FRERES SAS 16/12/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 POUR L'ANNEE 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BOIRON FRERES SAS 17/12/2025
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE A L'ISSUE DE LA NEGOCATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 POUR L'ANNEE 2026
ACCORD
C.O.P.Y.R.
Accord d'entreprise C.O.P.Y.R. 30/05/2018
Accord collectif
ACCORD
CARAMANFRUIT RHONE-ALPES
Accord d'entreprise CARAMANFRUIT RHONE-ALPES 22/10/2019
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise CARAMANFRUIT RHONE-ALPES 08/02/2021
UN ACCORD PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES EN MATIERES DE CONGES PAYES ET RTT DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise CARAMANFRUIT RHONE-ALPES 04/10/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DES ELUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
Accord d'entreprise CARAMANFRUIT RHONE-ALPES 23/04/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
CHARLES & ALICE
Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 30/04/2018
UN PROTOCOLE ACCORD PORTANT SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 28/09/2018
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 30/04/2019
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 07/09/2020
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 24/06/2020
UN ACCORD SUR LES CLASSIFICATIONS
ACCORD
Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 18/01/2021
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AUX CLASSIFICATIONS SIGNE LE 24 JUIN 2020
AVENANT
Accord d'entreprise CHARLES & ALICE 14/04/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Caramanfruit Rhone-Alpes
Accord d'entreprise Caramanfruit Rhone-Alpes 06/11/2023
Un accord d'aménagement du temps de travail du 01/01/2024 relatif au temps de travail
ACCORD
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