Accueil › Recherche d\'accords d\'entreprise › Syndicats › UNSA UNSA 36 888 accords signés Accord d'entreprise CNP ASSURANCES 30/01/2019 Accord visant à la mise en place d'une prime exceptionnelle dite de Pouvoir d'achat Accord d'entreprise ASSOCIATION CHAMPIONNET 06/12/2018 Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle financée par l'utilisation du CITS 2018 Accord d'entreprise SOC GEST TUNNEL MONT BLANC 14/05/2019 Négociations Annuelles Obligatoires - Bloc 1 Accord d'entreprise CHARVET LA MURE BIANCO 21/05/2019 Accor relatif à l’adoption du vote électronique pour les élections des représentants du personnel au comité social et économique de Charvet La Mure Bianco Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE 30/04/2019 Accord collectif d'entreprise relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et lepartage de la valeur ajoutée du 30/04/2019 Accord d'entreprise SAMSON REGULATION SAS 19/04/2019 ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT Accord d'entreprise INSTALLUX SA 27/11/2018 Accord collectif d'entreprise sur la mise en place et le fonctionnement du comité sociale et économique Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 13/11/2018 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DES CSE AU SEIN DE SUEZ RV OSIS SUD EST Accord d'entreprise EIFFAGE ENERGIE SYSTEMES - CLEMESSY 26/02/2019 Accord de politique salariale pour 2019 portant avenant à l'accord d'entreprise du 19.07.1989 Accord d'entreprise TRANSDEV AEROPORT PERPIGNAN 20/05/2019 Charte d'utilisation des Ressources des Systèmes d'Information TRANSDEV Accord d'entreprise FIELDTURF TARKETT 21/03/2019 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2019 Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS GOLFE DU MORB 28/03/2019 ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES SALARIES AGES Accord d'entreprise COMPAGNIE DES TRANSPORTS GOLFE DU MORB 22/03/2019 Accord d'entreprise relatif au versement de la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'achat 2019 Accord d'entreprise GROUPE ROCHER OPERATIONS 25/09/2018 ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD AGILI'TEMP Accord d'entreprise NUVIA PROCESS 11/04/2019 Accord collectif d’entreprise portant sur les modalités d'organisation par vote électronique des Elections professionnelles du Comité Social et Economique (CSE) Accord d'entreprise NUVIA PROCESS 18/03/2019 Réduction des mandats des représentants du personnel Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 03/05/2019 ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 18/12/2018 AVENANT N°2 A L ACCORD RELATIF A LA DEFINITION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DE 2018 Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 07/12/2018 AVENANT A L' ACCORD DU 20/07/2018 Accord d'entreprise XPO DISTRIBUTION FRANCE 18/12/2018 ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE Accord d'entreprise SOCIETE DE GESTION ADMINISTRATIVE ET D 23/04/2019 Accord Sogarep sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2019 Accord d'entreprise AVEM 11/04/2019 Accord dans le cadre des négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019 Accord d'entreprise CANON BRETAGNE 22/03/2019 Un Accord sur la mise en place de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (CSSCT) Accord d'entreprise CANON BRETAGNE 22/03/2019 Accord sur le fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) Accord d'entreprise CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE MIDI-PYRENEES 17/12/2018 Avenant à l’accord du 24/06/2014 instituant un Compte Epargne Temps à la CEMP ‹ 1 2 ... 1263 1264 1265 1266 1267 1268 1269 ... 1463 1464 › Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
