Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise MALHERBE EST 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise MALHERBE BRETAGNE 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise MALHERBE RHONE ALPES 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise NORMATRANS 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise SAS MALHERBE TRANSPORTS 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS BOUHALLIER 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise TRANSAGRIAL 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise EURALIS NORMANDIE 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise MALHERBE FROID 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise MALHERBE NORD 12/12/2025 LA DUREE & LES CONDITIONS DU TRAVAIL AU PERSONNEL ROULANT Accord d'entreprise STORIUM SECURITE SERVICES 19/12/2025 L'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL, LES INDEMNITES DE PANIER ET D'ENTRETIEN DES TENUES PROFESSIONNELLES ET LES PRIMES D'HABILLAGE Accord d'entreprise SOLENA VALORISATION 11/09/2025 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SOLENA VALORISATION 11/09/2025 ACCORD TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SEDIS 11/12/2025 Accord NAO temps de travail 2026 Accord d'entreprise REGIE DU SDDEA 18/12/2025 Avenant n°4 de la Régie du SDDEA portant sur l'accord relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail du 17 mai 2002 Accord d'entreprise LA POSTE 26/08/2025 Accord relatif sur l'organisation du temps de travail au sein de l'Entité d'Aubenas Monts et Cévennes PPDC Accord d'entreprise LA POSTE 04/07/2025 Accord collectif portant sur l'organisation de travail au sein de l'entité d'Aubenas et Cévennes PPDC Accord d'entreprise GL BIJOUX 21/10/2025 NAO Accord d'entreprise SUDERIANE 22/12/2025 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise LA NOUVELLE RESIDENCE SAINT GEORGES 08/01/2026 Accord collectif portant sur la durée du travail et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ONET SERVICES 05/01/2026 Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ALCYON FRANCE 22/12/2025 Avenant à l'accord d'entreprise sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 18 juin 2004 Accord d'entreprise SPEICHIM PROCESSING 11/12/2025 Accord sur l'aménagement du temps de travail du laboratoire contrôle qualité de Saint-Vulbas Accord d'entreprise COVERGUARD LOGISTICS 31/12/2025 Accord flexibilisation du temps de travail Accord d'entreprise GUILLOT INDUSTRIE 15/12/2025 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET REMUNERATIONS ‹ 1 2 ... 72 73 74 75 76 77 78 ... 2071 2072 › Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Heures supplémentaires et contentieux En principe les heures supplémentaires sont effectuées à la demande de l’employeur – (au-delà de 35 heures lorsque la durée du travail est hebdomadaire, 218 jours Mise à disposition : rémunération du salarié En principe, la rémunération du salarié détaché est versée par l’entreprise prêteuse, l’entreprise d’origine. Le contentieux du repos hebdomadaire Le repos dominical Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
