Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise WKW FRANCE 17/10/2024 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28.07.2000 Accord d'entreprise WKW FRANCE 17/10/2024 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28.07.2000 Accord d'entreprise ABC 04/12/2024 Semaine jours ouvrés Accord d'entreprise ABC 04/12/2024 Semaine jours ouvrés Accord d'entreprise HADAR-HAD 10/10/2024 Semaine des Quatre Jours Accord d'entreprise HADAR-HAD 10/10/2024 Semaine des Quatre Jours Accord d'entreprise CAMILLE LEYDIER 03/10/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel Accord d'entreprise CAMILLE LEYDIER 03/10/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR 27/09/2024 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL 2024-2026 VAR HABITAT Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR 27/09/2024 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL 2024-2026 VAR HABITAT Accord d'entreprise ETALMOBIL 20/02/2026 ACCORD INSTITUTUANT LE DECOMPTE PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION (annualisation) Accord d'entreprise ETALMOBIL 20/02/2026 ACCORD INSTITUTUANT LE DECOMPTE PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION (annualisation) Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 10/03/2026 AVENANT n°3 A L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SMA DU 30 OCTOBRE 2020 Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 10/03/2026 AVENANT n°3 A L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SMA DU 30 OCTOBRE 2020 Accord d'entreprise Safran Nacelles 26/10/2023 Accord portant sur la fermeture de fin d'année de l'exercice 2023 Accord d'entreprise Safran Nacelles 26/10/2023 Accord portant sur la fermeture de fin d'année de l'exercice 2023 Accord d'entreprise GIRAULT LOR 11/06/2025 UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise GIRAULT LOR 11/06/2025 UN ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Accord d'entreprise GIRAULT LOR 21/09/2023 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2022/2023 Accord d'entreprise GIRAULT LOR 21/09/2023 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRE 2022/2023 Accord d'entreprise BSE 11/10/2023 accord relatif au temps de travail Accord d'entreprise BSE 11/10/2023 accord relatif au temps de travail Accord d'entreprise PTL 21/02/2025 Accord collectif relatif à la mise en place d'équipes de suppléance en horaires réduits de suppléance au sein de la société PTL Accord d'entreprise PTL 21/02/2025 Accord collectif relatif à la mise en place d'équipes de suppléance en horaires réduits de suppléance au sein de la société PTL Accord d'entreprise SCM Imagerie des Beaux-Arts 13/12/2023 Accord sur l'aménagement et la gestion du temps de travail ‹ 1 2 ... 6 7 8 9 10 11 12 ... 2076 2077 › L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Forfait annuel en jours et temps de travail Définition du forfait annuel en jours et légalité du dispositif Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet… Comment définit-t-on le temps de travail effectif ? Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
