Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise ALLIANCE SECURITY GROUP - A.S.G. 25/02/2026 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, DES HEURES SUPPLEMENTAIRES, DE LA PERIODICITE DES REUNIONS DU CSE, ET DES MODALITES DU TRAVAIL INTERMITTENT ( CDII) Accord d'entreprise J.L. INTERNATIONAL 29/03/2026 UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADAPTATION DES REGLES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE AU SEIN DE LA SOCIETE JL INTERNATIONAL Accord d'entreprise REGIE TRANSPORTS URBAINS AGGLOM ELBEUVIE 20/03/2026 NAO 2026 Accord d'entreprise ASSOCIATION CULTURELLE JULIOBONA 20/03/2026 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement de la durée du travail Accord d'entreprise ALCEANE - OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE LE HAVRE SEINE METROPOLE 27/03/2026 Accord sur la Négociation Annuelle 2026 Accord d'entreprise COMPAGNIE POUR LE FINANCEMENT DES LOISIRS 04/12/2025 AVENANT N° 2 A L'ACCORD SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES SOCIETES COFILOISIRS ET CINECAPITAL Accord d'entreprise ENIOKA HAUTE COUTURE 02/04/2025 ACCORD RELATIF AU FORFAIT EN JOURS Accord d'entreprise KALLISTA ENERGY 19/12/2024 ACCORD RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise KALLISTA ENERGY 29/11/2024 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise WEWARD 22/11/2024 ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOUR Accord d'entreprise QIUB 16/12/2024 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SQUAIR MP 10/12/2024 SQUAIR MP - ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise INTENCITE 15/02/2023 ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL ET CONGES Accord d'entreprise ASSOC LE PELICAN 10/02/2026 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MILLE ET UNE FEES LE MANS 19/01/2026 Accord d'Entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SELARL PHARMACIE RONCIER 18/02/2026 Accord d'entreprise relatif à la durée de travail Accord d'entreprise SELARL DRMN 16/12/2025 ACCORD D’ENTREPRISE DU 16 DECEMBRE 2025 Accord d'entreprise MAISON DE LA PIERRE 29/01/2026 ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX DUREES MAXIMALES DE TRAVAIL Accord d'entreprise MAISON ACCUEIL DESIRE DELATTRE 31/01/2025 durée quotidienne de travail à 12 heures Accord d'entreprise MINI-VOUS 28/01/2026 Accord d'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise COMPAS 09/03/2026 Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise POREAUX & CIE 10/03/2026 Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire Accord d'entreprise CONSTELLIUM MONTREUIL JUIGNE 31/03/2026 Avenant à l’accord sur les changements d’organisation de la maintenance, pour l’établissement de Montreuil-Juigné Accord d'entreprise VDL CONSEIL ANGERS 23/12/2025 AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 01/01/2026 RELATIF A LA DUREE ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ERNEST TURC 06/01/2026 Accord collectif - L'annualisation et le forfait annuel en jours ‹ 1 2 ... 9 10 11 12 13 14 15 ... 2071 2072 › Annualisation du Temps de Travail et JRTT : ce qu’il faut savoir L’employeur peut procéder à l’aménagement du temps de travail compte tenu de l’activité de l’entreprise. Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Modulation du temps de travail : Fonctionnement La modulation permet à l’entreprise d’adapter le rythme de travail des salariés en fonction des périodes d’activité réelles. Détachement hors de France A défaut d’opter pour l’expatriation, l’employeur a la possibilité de confier une mission à un salarié, impliquant une mobilité internationale par la voie du détachement. Travail effectif : pause, astreinte, temps de trajet… Comment définit-t-on le temps de travail effectif ? Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
