Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise MAZUREVA 28/11/2025 Accord collectif d'enreprise portant sur la duréé et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MAZUREVA 28/11/2025 Accord collectif d'enreprise portant sur la duréé et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise RATIER-FIGEAC 06/12/2023 ACCORD collectif visant à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de Ratier-Figeac Accord d'entreprise RATIER-FIGEAC 06/12/2023 ACCORD collectif visant à la mise en place d'équipes de suppléance au sein de Ratier-Figeac Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 22/04/2024 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein d'Alstef Automation Accord d'entreprise ALSTEF AUTOMATION SA 22/04/2024 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail au sein d'Alstef Automation Accord d'entreprise ASAD 20/10/2023 ACCORD D'ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE L'ADAPA PITHIVIERS PAR L'ASAD LA FERTE SAINT AUBIN Accord d'entreprise ASAD 20/10/2023 ACCORD D'ADAPTATION ET DE SUBSTITUTION SUITE A LA FUSION ABSORPTION DE L'ADAPA PITHIVIERS PAR L'ASAD LA FERTE SAINT AUBIN Accord d'entreprise SOCIETE JORDENEN 02/06/2022 Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SOCIETE JORDENEN 02/06/2022 Accord collectif d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 27/03/2026 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ETABLISSEMENTS ET SERVICES PERSONNES HANDICAPEES - 44 27/03/2026 ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HALGAND 27/11/2025 Un accord instituant un régime d'horaire Samedi-Dimanche (SD) Accord d'entreprise HALGAND 27/11/2025 Un accord instituant un régime d'horaire Samedi-Dimanche (SD) Accord d'entreprise SARL MYS 05/04/2024 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire de travail Accord d'entreprise SARL MYS 05/04/2024 Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une organisation pluri hebdomadaire de travail Accord d'entreprise CONDUITES ET CANALISATIONS ATLANTIQUE - COCA ATLANTIQUE 02/02/2024 Accord relatif à la négociation annuelle 2024 Accord d'entreprise CONDUITES ET CANALISATIONS ATLANTIQUE - COCA ATLANTIQUE 02/02/2024 Accord relatif à la négociation annuelle 2024 Accord d'entreprise ALTEREA 08/12/2023 Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail - salariés dont le temps est décompté en heures Accord d'entreprise ALTEREA 08/12/2023 Accord relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail - salariés dont le temps est décompté en heures Accord d'entreprise MU-TEST 01/10/2025 Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires et les repos compensateurs de remplacement (RCR) Accord d'entreprise MU-TEST 01/10/2025 Accord d'entreprise sur les heures supplémentaires et les repos compensateurs de remplacement (RCR) Accord d'entreprise LA POSTE 06/08/2024 Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer Accord d'entreprise LA POSTE 06/08/2024 Avenant de révision de l'accord collectif relatif à la mise en place des organisations du travail sur la Plate-forme Colis de Mer Accord d'entreprise JG FASHION 25/03/2026 UN ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET PERIODE D'ACQUISITION DES CONGES PAYES ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 2071 2072 › Les possibilités de mise en place d’activité partielle Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Décompte du temps de travail : Mode d’emploi Afin de s’assurer du respect des obligations légales, l’employeur doit être en mesure de décompter le temps de travail des salariés de l’entreprise. Défiscalisation Heures Supplémentaires et Complémentaires : Nouveau Décret Depuis le 1er janvier 2019, dans la limite de 5 000 euros par an, les rémunération Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
