Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise CADIER CONTROLE TECHNIQUE 01/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CADIER CONTROLE TECHNIQUE 01/12/2025 Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise CASSERON IRRIGATION 22/12/2025 accord d'entreprise relatif à l'annualisation de la durée de travail et au forfait annuel Accord d'entreprise CASSERON IRRIGATION 22/12/2025 accord d'entreprise relatif à l'annualisation de la durée de travail et au forfait annuel Accord d'entreprise AD'AIR 30/01/2026 UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMET DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise AD'AIR 30/01/2026 UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMET DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise DACHSER CORPORATE IT HUB FRANCE 12/01/2026 UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DACHSER CORPORATE IT HUB FRANCE Accord d'entreprise DACHSER CORPORATE IT HUB FRANCE 12/01/2026 UN ACCORD RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE DACHSER CORPORATE IT HUB FRANCE Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 30/11/2023 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2024 Accord d'entreprise ATLANTIC INDUSTRIE 30/11/2023 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL 2024 Accord d'entreprise HOERBIGER FRANCE 18/12/2024 accord d'entreprise Accord d'entreprise HOERBIGER FRANCE 18/12/2024 accord d'entreprise Accord d'entreprise WKW FRANCE 17/10/2024 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28.07.2000 Accord d'entreprise WKW FRANCE 17/10/2024 AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 28.07.2000 Accord d'entreprise ABC 04/12/2024 Semaine jours ouvrés Accord d'entreprise ABC 04/12/2024 Semaine jours ouvrés Accord d'entreprise HADAR-HAD 10/10/2024 Semaine des Quatre Jours Accord d'entreprise HADAR-HAD 10/10/2024 Semaine des Quatre Jours Accord d'entreprise CAMILLE LEYDIER 03/10/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel Accord d'entreprise CAMILLE LEYDIER 03/10/2024 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail des salariés à temps partiel Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR 27/09/2024 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL 2024-2026 VAR HABITAT Accord d'entreprise OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU VAR 27/09/2024 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL 2024-2026 VAR HABITAT Accord d'entreprise ETALMOBIL 20/02/2026 ACCORD INSTITUTUANT LE DECOMPTE PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION (annualisation) Accord d'entreprise ETALMOBIL 20/02/2026 ACCORD INSTITUTUANT LE DECOMPTE PLURI HEBDOMADAIRE DU TEMPS DE TRAVAIL SOUS FORME DE MODULATION (annualisation) Accord d'entreprise SEGULA MATRA AUTOMOTIVE 10/03/2026 AVENANT n°3 A L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE SMA DU 30 OCTOBRE 2020 ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 2071 2072 › L’astreinte : Fonctionnement et mise en place L’astreinte est définie à l’article [fondement article="L.3121-9" code="travail"] Forfait en Jours Réduit : ce qu’il faut savoir La durée du forfait en jours est fixée dans la limite de 218 jours Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Horaire collectif et individualisé: affichage et communication Dans une certaine mesure, le choix des horaires incombe à l’employeur. Ce dernier doit alors respecter les durées maximales de travail et les périodes Le sort des cadres au forfait jours durant la crise L’indemnisation et l’allocation d’activité partielle sont fonctions d’un taux horaire. Hors l’une des composante de la détermination d’un taux horaire est la durée de travail. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
