Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise OFFICE AQUIT RECHER ETUDE INFORM LIAISON 16/12/2025 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE L'ASSOCIATION OAREIL Accord d'entreprise GRDF 18/11/2025 Avenant n°1 à l'accord local sur le temps de travail de GRDF Direction Clients Territoires Sud-Ouest Accord d'entreprise MIDICA 22/05/2026 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BESSIERES 22/05/2026 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION PURPAN 22/05/2026 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION ROUFFIAC 22/05/2026 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TCP MARNE 05/06/2026 Un accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise RESIDENCE LES FORGES 23/03/2026 Accord collectif d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise STEF TRANSPORT NIORT 1 LA CRECHE 07/04/2026 ACCORD NAO 2026 Accord d'entreprise THE GAME MDB 26/02/2025 ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE ET AU PLUS EGALE A L’ANNEE Accord d'entreprise THE ALLIANCE FOR INTERNATIONAL MEDICAL ACTION 25/04/2023 Accord relatif à la durée, à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail au sein de l’Association ALIMA Accord d'entreprise OFFICE DU TOURISME 12/02/2025 accord d'entreprise relatif aux conditions de travail Accord d'entreprise ARCONIC ARCHITECTURAL PRODUCTS SAS 17/03/2026 Avenant N°28 à l'accord d'entreprise du 29 mars 2000 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail. Passage temporaire en 2x8 à la Coupe à Longueur Accord d'entreprise REGIE D'ARTOUSTE 07/05/2026 ACCORD D'ENTREPRISE ET DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise HORSCH FRANCE 09/02/2026 Accord sur la durée hebdomadaire de travail et le contingent annuel d'heures supplémentaires Accord d'entreprise SOLARIS BI 12/03/2026 Accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise MIXT 05/05/2026 Accord d'entreprise de Mixt Accord d'entreprise IDEA TRANSPORT 20/05/2026 Avenant n°5 à l'accord collectif d'entreprise signé le 21/03/2022 Accord d'entreprise PANPHARMA 13/03/2026 PV Accord NAO Accord d'entreprise COMITE REGIONAL DU TOURISME DE NOUVELLE AQUITAINE 16/12/2025 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE D'HARMONISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL DES SALARIES DU CRTNA DU 6/07/2028 Accord d'entreprise MC 19/12/2025 ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DANS LE CADRE DE LA NAO 2025 PORTANT REVISION / SUBSTITUTION AUX DISPOSITIONS COLLECTIVES APPLICABLES AU SEIN DE L’ENTREPRISE Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS CLASTRES ET FILS 12/12/2025 accord relatif aux durées maximales de travail et au régimes des heures supplémentaires Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION BLAGNAC 18/05/2026 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise SPORT DISTRIBUTION TOULOUSE 01/06/2026 Avenant de révision à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise DESSIRIEX 11/02/2026 Accord d'entreprise d'aménagement du temps de travail sous forme de modulation ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 2076 2077 › Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
