Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Accord d'entreprise LIL'ZOO 10/06/2025 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LIL'ZOO 10/06/2025 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CAB 5-4 01/01/2025 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CAB 5-4 01/01/2025 Accord sur l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise STARWATT 21/01/2025 ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise STARWATT 21/01/2025 ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise VUILLERMET HORTICULTEUR 20/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise VUILLERMET HORTICULTEUR 20/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SARL ACTIMA 20/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise SARL ACTIMA 20/12/2024 ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise Colart Le Mans 20/12/2023 Protocole d'accord temporaires sur les horaires 2024 Accord d'entreprise Colart Le Mans 20/12/2023 Protocole d'accord temporaires sur les horaires 2024 Accord d'entreprise ALGECO 03/11/2023 Avenant 2 de l'accord sur la mise en place et la rémunération des astreintes Accord d'entreprise ALGECO 03/11/2023 Avenant 2 de l'accord sur la mise en place et la rémunération des astreintes Accord d'entreprise AZAE LYON SUD 26/10/2023 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AZAE LYON SUD 26/10/2023 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 12/03/2026 Avenant à l'accord d'entreprise réduction-aménagement du temps de travail "projet 35 heures" Accord d'entreprise FLENDER GRAFFENSTADEN 12/03/2026 Avenant à l'accord d'entreprise réduction-aménagement du temps de travail "projet 35 heures" Accord d'entreprise HESCHUNG & CIE 19/02/2026 Accord d'aménagement de temps de travail - forfait jours Accord d'entreprise HESCHUNG & CIE 19/02/2026 Accord d'aménagement de temps de travail - forfait jours Accord d'entreprise A NOSTRA CASA SARL 07/04/2026 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise A NOSTRA CASA SARL 07/04/2026 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise AX'AIR MEDICAL 19/09/2023 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'astreinte à domicile Accord d'entreprise AX'AIR MEDICAL 19/09/2023 Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à l'organisation de l'astreinte à domicile Accord d'entreprise CLERMONT AUVERGNE 03/07/2023 Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail ‹ 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ... 2071 2072 › Durée du travail – Mode d’emploi (Partie I) L’une des finalités du droit du travail est de protéger la santé et la sécurité du salarié. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Nouveautés heures supplémentaires issues de la loi de finances 2022 Quelques nouveautés sont à connaître suite à la Loi de finances rectificative pour 2022 dans le cadre des heures supplémentaires. Forfait Jours : Comment Contrôler et Prouver la Durée du Temps de Travail ? L'employeur s'assure que la charge de travail du salarié est compatible avec le respect des temps de repos quotidiens et hebdomadaires en application de l’article L.3121-65 du Code du travail. Procédure de modification de l’horaire collectif La notion d’horaire collectif Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
