Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CESSNA CITATION EUROPEAN SERVICE CENTER 17/06/2021 ACCORD APLD Accord d'entreprise CSEE EXPLOITATION AERIENNE 17/06/2021 Avenant de Révision de l'Accord Collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail des salariés non-cadres Accord d'entreprise TESSI CHEQUE ILE DE FRANCE 16/06/2021 AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE CONCLUSION DE CONTRAT A DUREE DETERMINEE Accord d'entreprise SARL EN TOUTE SECURITE 11/06/2021 AVENANT ACCORD DE MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE ETS Accord d'entreprise VIAPROD 24/05/2021 Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise CSE AIR FRANCE EXPLOITATION HUB 18/05/2021 Avenant à l’Accord relatif au dispositif d’activité partielle de longue durée au sein du Comité Social et économique Air France Exploitation Hub Accord d'entreprise PARI PULMOMED 21/06/2021 ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise AIR LIQUIDE FRANCE INDUSTRIE 10/06/2021 Accord relatif à l'organisation du temps de travail dans les établissements industriels IM d'ALFI Accord d'entreprise POSITIVE PLANET FRANCE 11/06/2021 Avenant n°2 à l'accord temps de travail - Télétravail Accord d'entreprise TERIDEAL SEGEX ENERGIES 24/02/2021 Avenant N°6 applicable au sein de la société Terideal - Segex Energies modernisant et adaptant les accords et avenants précédents sur l'aménagement et la réduction du temps de travail Accord d'entreprise VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONTAINE 18/06/2021 2e avenant à l'accord relatif à l'aménagement du temps de travail de 2013 Accord d'entreprise GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC 08/06/2021 AVENANT N°18 A L ACCORD SUR L AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 25 MAI 2001 AU SEIN DE LA SOCIETE GE ENERGY PRODUCTS FRANCE SNC RELATIF AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise NOVARES FRANCE 18/06/2021 UN ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LA MISE EN PLACE D'EQUIPES DE SUPPLEANCE Accord d'entreprise PAPETERIES DES VOSGES 11/06/2021 UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise BARILLA FRANCE 11/06/2021 AVENANT 1 A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DU 30 NOVEMBRE 2020 SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise JH INDUSTRIES 04/06/2021 Un accord d'entreprise portant sur l'organisation du travail (AOT) Accord d'entreprise NATUREX 06/01/2021 Négociation annuelle sur les salaires, la durée de travail et le partage de la valeur ajoutée année 2021 Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 04/06/2021 Accord collectif sur la durée du temps de travail des salariés non cadres relevant de la convention Mutualité Accord d'entreprise UMT-MUTUALITE TERRES D'OC 04/06/2021 Accord Collectif relatif à la NAO 2021 Accord d'entreprise LA POSTE 21/05/2021 Avenant de révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 25/10/2018 de Marssac-sur -Tarn Accord d'entreprise ENERGIES SERVICES OCCITANS PAR ABREVIATION ENE'O 23/02/2021 NAO Commission secondaire du personne Accord d'entreprise SICAE DU CARMAUSIN 22/01/2021 NAO Commission secondaire du personnel Accord d'entreprise FM FRANCE 20/05/2021 Avenant à l'accord d'établissement portant sur la mise en place d'une équipe de suppléance au sein de d'établissement de Fontenay-Trésigny Accord d'entreprise AGRANA FRUIT FRANCE 08/06/2021 Avenant à l'accord d'aménagement et de réduction du temps de travail portant mesure de rachat de jours RTT Accord d'entreprise GESTAMP NOURY 07/06/2021 Accord d'entreprise relatif à la gestion du temps de travail pour la performance de l'entreprise ‹ 1 2 ... 1622 1623 1624 1625 1626 1627 1628 ... 2367 2368 › Heures supplémentaires : Contrepartie obligatoire en repos La convention ou l’accord collectif d’entreprise ou d’établissement ou à défaut une convention ou un accord de branche fixe les caractéristiques Repos compensateur, contrepartie obligatoire en repos et JRTT Le repos compensateur L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Forfait Jours : Comment Contrôler et Prouver la Durée du Temps de Travail ? L'employeur s'assure que la charge de travail du salarié est compatible avec le respect des temps de repos quotidiens et hebdomadaires en application de l’article L.3121-65 du Code du travail. Le régime juridique du repos hebdomadaire La règle de principe Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
