Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 04/10/2017 UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION SUR UNE PERIODE DE REFERENCE PLURIHEBDOMADAIRE AU SEIN DU SITE DE SAUMUR - ETABLISSEMENT DE SAUMUR Accord d'entreprise LES RESIDENCES LOZ D OLT 11/01/2018 Accord relatif à la negociation anneuelle obligatoire 2017 Accord d'entreprise ANTARTIC SAS 12/02/2018 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise SAS ISOL HABITAT 08/02/2018 ACCORD SUR LA DUREE DU TRAVAIL Accord d'entreprise INEO RESEAUX CENTRE 06/02/2018 AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 12/12/2016 Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 20/12/2017 un procès-verbal d'accord relatif à la NAO 2017 Accord d'entreprise SERIS AIRPORT 19/10/2017 un accord relatif à la modification de la période de congés payés Accord d'entreprise SERIS SECURITY 06/12/2017 un accord relatif à l'ordre de départ en congés payés Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017 un accord relatif à la période transitoire liée à la modification de la période des congés payés Accord d'entreprise SERIS SECURITY 14/09/2017 un accord-cadre déterminant les modalités d'organisation du temps de travail Accord d'entreprise A.N.S.D.P.A.H. 20/02/2018 un avenant n° 7 à l'accord du 28 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail Accord d'entreprise ASSOCIATION LES GENETS 19/03/2018 AVENANT A L'ACCORD RELATIF A LA REDUCTION ET A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TIMAC AGRO 30/10/2017 UN AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LE REGIME DE L'ASTREINTE APPLICABLE AU SERVICE DE MAINTENANCE DE PAL/MG Accord d'entreprise ALLO DOMICILE 06/12/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise EURL LEPIEZ SERVICES 24/11/2017 UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL/ A LA DUREE DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise TELECOM SANTE 05/12/2017 UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE TELECOM SANTE Accord d'entreprise MANITOU BF 24/11/2017 UN ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET LA POLITIQUE SOCIALE DU SITE DE LAILLE POUR L'ANNEE 2018 POUR L'ANNEE 2018 Accord d'entreprise DAMEN SHIPREPAIR BREST 09/03/2018 UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise TRANSPORT DU VAL DE SEINE 22/03/2018 L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 17 DECEMBRE 2004 DE LA SOCIETE TRANSPORT DU VAL DE SEINE. Accord d'entreprise SKF MAGNETIC MECHATRONICS 16/03/2018 UN ACCORD PORTANT SUR L'EMPLOI & LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 23 MAI 2001. Accord d'entreprise PROFIALIS 14/02/2018 ACCORD NAO 2018 : rémunération, temps de travail, partage de la valeur ajoutée Accord d'entreprise FAURECIA SYSTEMES D'ECHAPPEMENT 22/12/2017 Accord relatif au droit à la déconnexion Accord d'entreprise BOUQUEROD ALIMENTAIRE 30/11/2017 Mise en place du télétravail Accord d'entreprise FLEX-N-GATE FRANCE 22/12/2017 Accord aménagement du temps de travail pour 2018 Accord d'entreprise DAGARD 20/12/2017 AVENANT REVISION ACCORD JOURNEE DE SOLIDARITE ‹ 1 2 ... 2311 2312 2313 2314 2315 2316 2317 ... 2364 2365 › Travail de nuit : droits et contreparties des salariés Les contreparties du travail de nuit Temps de travail et mineurs : les règles à connaître S’agissant du temps de travail d’un mineur, il convient de distinguer selon que celui-ci a plus ou moins de 16 ans. Heures supplémentaires : repos compensateur de remplacement Une heure supplémentaire peut ouvrir droit soit à majoration salariale ou être remplacée par un repos compensateur équivalent Réduction du temps de travail (RTT) et jours de repos Depuis 2008, l’employeur qui souhaite instaurer un système de réduction du temps de travail en octroyant des jours de repos doit nécessairement conclure un accord d’entreprise. Repos compensateur, contrepartie obligatoire en repos et JRTT Le repos compensateur Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié
