Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE MONTREVEL EN BRESSE 13/11/2017 ACCORD AMTT Accord d'entreprise LA POSTE ST ETIENNE DU BOIS 13/11/2017 ACCORD AMTT Accord d'entreprise LA POSTE HAUTEVILLE LOMPNESS 20/11/2017 ACCORD concernant AMTT Accord d'entreprise CEICA INDUSTRIE 31/01/2018 ACCORD de PROGATION des MANDATS IRP et de la mise en place d'ASTREINTE Accord d'entreprise CIBC CTRE INTERINSTIT BILAN COMPETENCE 19/12/2017 ACCORD portant sur AMTT Accord d'entreprise MSA TECHNOLOGIES AND ENTERPRISE SERVIC 12/12/2017 AVENANT à l'accord AMTT du 17/07/2015 Accord d'entreprise MEDIA PRESSE 07/12/2017 Un avenant n°3 à durée indéterminée à l'accord de substitution du 25/11/2008 Accord d'entreprise ASSOCIATION HOPITAL FOCH 05/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE N°2017-10 RELATIF AU PAIEMENT FORFAITAIRE DES NUITS DESMANIPULATEURS EN ELECTRO-RADIOLOGIE MEDICALE Accord d'entreprise FOOT LOCKER FRANCE 20/11/2017 accord sur la travail en soiree Accord d'entreprise FIDELIA ASSISTANCE AVT 1 20/10/2017 AVENANT N°1 - ACCORD D'ENTREPRISE FIDELIA RELATIF A L'EXPERIMENTATION DU TELETRAVAIL Accord d'entreprise EUROSPORT SAS 09/11/2017 NAO 2018 Accord d'entreprise EUROSPORT SAS Accord d'entreprise HENNER-GMC AVT 8 20/12/2017 AVENANT N°8 à l'accord collectif du GIE HENNER GMC (ex : GMC Gestion) du 21 février 1997 et ses avenants relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail des salarié« non cadres Accord d'entreprise HENNER AVT 4 20/12/2017 AVENANT N°4 à l'accord collectif de la Société HENNER (ex : GMC SERVICES) du 27 décembre 2000 et à l'avenant n°1 du 21 mai 201relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travai Accord d'entreprise HENNER-GMC 20/12/2017 AVENANT N°3 à l'accord collectif du GIE HENNER GMC (ex : GIE HENNER) du 21 décembre 2000 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail des salariés« non cadres » et « cadre Accord d'entreprise FRESENIUS KABI FRANCE 19/12/2017 ACCORD D'ENTREPRISE NAO 2018 FRESENIUS KABI FRANCE Accord d'entreprise ELIOR SERVICES PROPRETE ET SANTE 12/12/2017 PROJET D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L'ENTREPRISE AU TITRE DE Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 20/11/2017 ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER 20/11/2017 ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN FONDS DE SOLIDARITE ENFANT GRAVEMENT MALADE(LOI MATHYS) Accord d'entreprise ETAM SCE AVT 2 09/11/2017 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES TEMPS PLEIN MAGASINS : RA, ADJOINTES ET HOTESSES DE VENTEAvenant n°2 Accord d'entreprise ETAM PRET A PORTER AVT1 20/11/2017 ACCORD SUR LE FORFAIT JOURS CADRES AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT MAGASINS DE L'UNITEECONOMIQUE ET SOCIALE (UES) ETAM AVENANT N°1 Accord d'entreprise OEUVRES D AVENIR 20/11/2017 ACCORD LOCAL SUR L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ORGANISATION ET AU TEMPS DE TRAVAIL DU 13 FEVRIER 2015ASSOCIATION OEUVRES D'AVENIRFOYER DE VIE NOTRE DAME ET FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE PIE Accord d'entreprise ENGIE ENERGIE SERVICES 08/11/2017 ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS D'ENTREPRISE Accord d'entreprise ENEDIS 12/12/2017 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN D'ENEDIS Accord d'entreprise ELECTRICITE DE FRANCE 13/10/2017 ACCORD SOCIAL POUR ACCOMPAGNER LA TRANSFORMATION DE LA DIRECTION IMMOBILIER GROUPE DANS LA CADRE DU PROJET PRIMMO Accord d'entreprise ELECTRICITE DE FRANCE 14/12/2017 Améliorer le fonctionnement et les conditions de travail des équipes au quotidien, pour plusde Qualité de Vie au Travail et Performance des Organisations ‹ 1 2 ... 2336 2337 2338 2339 2340 2341 2342 ... 2364 2365 › Forfait annuel en jours et temps de travail Définition du forfait annuel en jours et légalité du dispositif Le travail posté et par roulement Le travail posté ainsi que l’organisation par roulement concerne essentiellement les entreprises industrielles. L’Employeur peut-il imposer la Prise de RTT aux Salariés au Forfait Jours ? Des jours ou demi-journées de repos peuvent être attribués aux cadres ou salariés bénéficiant d’un forfait jours annuel. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Aménagement du Travail de la Salariée Enceinte En l’absence de disposition légale sur la réduction de l’horaire de travail de la salariée enceinte, des stipulations conventionnelles ou des usages peuvent prévoir une réduction du temps de travail de celle-ci sous certaines conditions. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
