Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Accord d'entreprise LA POSTE 03/11/2017 ACCORD RELATIF AU MAINTIEN DE L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU SITE DE CRIQUETOT L'ESNEVAL Accord d'entreprise LES ASSOCIATIONS MUTUELLES LE CONSERVATEUR 27/10/2017 AVENANT N° 7 A L'ACCORD D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 31 MARS 2000 Accord d'entreprise PROTELCO 25/10/2017 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA REMUNERATION (ET LA SUPPRESSION DES ECARTS DE REMUNERATION ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES), LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE Accord d'entreprise TSAF OTC 17/09/2017 AVENANT DE REVISION AUX ACCORDS DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er FEVRIER 2000 ET DU 23 JUIN 2000 Accord d'entreprise ENSEMBLE PROTECTION SOCIALE - EPS 13/10/2017 ACCORD D'ETABLISSEMENT SUR LES HORAIRES VARIABLES A EPS PARIS Accord d'entreprise INVEST SECURITIES 07/11/2017 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise GROUPE SOS SANTE HOPITAL HOTEL DIEU DU CREUSOT 06/09/2017 ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DUREE QUOTIDIENNE DU TRAVAIL HOPITAL HOTEL DIEU Le Creusot Accord d'entreprise CLINIQUE AMBROISE PARE 02/10/2017 Un accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire. Accord d'entreprise ALSTOM POWER CONVERSION 21/11/2017 Un accord relatif à la Réduction Progressive d'Activité. Accord d'entreprise PARADIGM FRANCE 27/11/2017 Un avenant N°3 relatif à la convention d'entreprise. Accord d'entreprise GRDF 24/10/2017 Un avenant N°1 à l'accord local sur l'Aménagement du Temps de Travail. Accord d'entreprise GRDF 23/10/2017 Un avenant N°2 à l'accord local relatif à l'Aménagement du Temps de Travail de la Direction. Accord d'entreprise FERRO FRANCE SARL 17/10/2017 Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'équipes de suppléance Accord d'entreprise CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE 26/10/2017 Protocole d'accord relatif à la mise en oeuvre et à l'organisation du télétravail Accord d'entreprise EPSILON SURVEILLANCE 04/12/2017 l'accord d'aménagement du temps de travail sur un cadre pluri-hebdomadaire Accord d'entreprise AR INDUSTRIES 17/11/2017 UN AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 27/07/2016 Accord d'entreprise UNION CEPIERE ROBERT MONNIER 06/11/2017 Protocole d'accord de méthode relatif aux NAO 2017 Accord d'entreprise LA POSTE 11/10/2017 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UNE ORGANISATION PLURI HEBDOMADAIRE SUR UNE PERIODE DE REFERENCE INFERIEUR A L'ANNEE Accord d'entreprise GEDIA 23/11/2017 ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MARKEM-IMAJE INDUSTRIES 28/11/2017 UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE ET A LA REMUNERATION DES ASTREINTES AU SEIN DES SOCIETES COMPOSANT L'UES MARKEM-IMAJE Accord d'entreprise CEGELEC NDT-PSC 17/11/2017 UN ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION Accord d'entreprise GENOYER SAS 23/11/2017 Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise LA POSTE 11/09/2017 Avenant n° 4 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 13 Accord d'entreprise LA POSTE 11/09/2017 Avenant n° 3 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de MARSEILLE 16 Accord d'entreprise LA POSTE 13/09/2017 Avenant n° 1 à l'accord collectif local relatif à l'aménagement du temps de travail de FUVEAU PDC ‹ 1 2 ... 2355 2356 2357 2358 2359 2360 2361 ... 2364 2365 › Horaires et Aménagement du temps de travail (Partie II) Chaque principe à ses exceptions et il en va de même en matière de temps de travail. Heures de délégation : régime juridique Salariés itinérants : Les règles applicables au temps de trajet Le salarié itinérant qui effectue des déplacements professionnels n’a pas de lieu de travail habituel ou fixe. Astreinte et temps de travail: les règles Certaines méthodes de décompte du temps de travail échappent au traditionnel horaire collectif agrémenté d’heures supplémentaires. Forfait Jours : Comment Contrôler et Prouver la Durée du Temps de Travail ? L'employeur s'assure que la charge de travail du salarié est compatible avec le respect des temps de repos quotidiens et hebdomadaires en application de l’article L.3121-65 du Code du travail. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
