Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Forfaits (en heures, en jours) Forfaits (en heures, en jours) Accord d'entreprise BRETAGNE-DEMENAGEMENTS ENTREPRISES AVIZO 02/11/2017 un avenant à l'accord du 20 janvier 2017 relatif au forfait jours Accord d'entreprise NOVELIA 10/10/2017 accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours Accord d'entreprise GIE AVIONS TRANSPORT REGIONAL 21/09/2017 Accord relatif aux congés payés Accord d'entreprise AIRBUS ATR 21/09/2017 Accord relatif aux congés payés Accord d'entreprise DIACONAT PROTESTANT 16/10/2017 UN AVENANT DE REFONTE (CONVENTION COLLECTIVE D'ENTREPRISE) DE L'ACCORD DU 20 NOVEMBRE 2002 PORTANT SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL, LES IRP ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise PROXIDOM SERVICES 14/11/2017 Accord d'entreprise relatif à la durée du travail Accord d'entreprise CERBALLIANCE PROVENCE 17/10/2017 Accord collectif sur le forfait annuel en jours Accord d'entreprise FRANCE COLIS SANTE 06/11/2017 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PACE DES FORFAITS DECOMPTES EN JOURS POUR LE PERSONNEL CADRE Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC D AMENAGEMENT DE ECOVALLEE PLAINE DU VAR 20/10/2017 ACCORD FORFAIT JOURS-CLAUSES POUR CADRES AUTONOMES Accord d'entreprise ETABLISSEMENT PUBLIC D AMENAGEMENT DE ECOVALLEE PLAINE DU VAR 20/10/2017 ACCORD FORFAIT JOURS-CLAUSES POUR CADRES AUTONOMES Accord d'entreprise AZUR SANTE PLUS 26/10/2017 AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 16 JUIN 2016 RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE PICARDE D'HLM 07/09/2017 AVENANT N°3 DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RTT DE LA SIP RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise SOCIETE IMMOBILIERE PICARDE D'HLM 07/09/2017 AVENANT N°3 DE REVISION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RTT DE LA SIP RELATIF AUX CONVENTIONS DE FORFAIT JOURS Accord d'entreprise IAPR 29/09/2017 ACCORD COLLECTIF 2017 Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 04/10/2017 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS Accord d'entreprise SPECIAL TEXTILE FRANCE 02/10/2017 ACCORD DE VARIABILITE DU TEMPS DE TRAVAIL CONCLU SELON LES DISPSOTIONS DE L'ARTICLE L 2232-22 DU CODE DU TRAVAIL Accord d'entreprise CEZAM PAYS DE LA LOIRE 24/10/2017 un accord relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail Accord d'entreprise TERRENA FORCE DE VENTE 08/09/2017 un accord relatif à l'organisation du temps de travail et aux aménagements conventionnels relatif à la vie dans l'entreprise Accord d'entreprise ETIQROLL 28/09/2017 un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année Accord d'entreprise ASSOCIATION BUG 01/09/2017 Accord relatif à l'aménagement du temps de travail, congés, tickets restaurants, retraite complémentaire et indemnisation arrêt maladie Accord d'entreprise GOODRICH AEROSPACE EUROPE 25/09/2017 Avenant n°1 à l'accord sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail Accord d'entreprise B.V.A. 27/09/2017 Accord-cadre sur la qualité de vie au travail Accord d'entreprise ETS F.MEUNIER 11/10/2017 UN AVENANT N°1 A L'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 10 OCTOBRE 2017 PERSONNEL CADRES ET ETAM Accord d'entreprise ETS F.MEUNIER 10/10/2017 UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord d'entreprise MUTUELLE SOLIMUT CENTRE OCEAN 20/09/2017 AVENANT N°1 A L'ACCORD A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ‹ 1 2 ... 1282 1283 1284 1285 1286 1287 1288 1289 1290 1291 › CDD en cas de suppression de poste Lorsqu’un employeur décide de supprimer un poste de travail et que le titulaire a déjà définitivement quitté le poste de façon anticipée. Clause d’objectif : régime juridique jurisprudentiel L'employeur qui met en place des objectifs auprès de ses collaborateurs doit prouver que les objectifs fixés sont réalisables par ces derniers. Forfait en jours : Mode d’emploi Le forfait jour est un document écrit prévoyant une durée du travail différente de la durée légale ou conventionnelle sur la base d'un forfait soit en heures ou en jours. Modèle de clause de véhicule de fonction Modèle de clause de véhicule de fonction CDD pour remplacement sans terme précis Ce type de contrat est requis lorsque l’employeur ne sait pas avec exactitude la durée de l’absence du salarié. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
