Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Pénibilité du travail (1% pénibilité, prévention, compensation/réparation) Accord d'entreprise SOLVAY FRANCE 14/11/2018 Avenant n°1 du 14 novembre 2018 de prorogation de l'accord du 18 décembre 2015 relatif aux mesures d'accompagmenent 2016-2018 du Compte personnel de la pénibilité en faveur des salariés Accord d'entreprise BUTACHIMIE 26/04/2018 ACCORD SUR LA PENIBILITE Accord d'entreprise STERIMED SAS 06/11/2018 Accord collectif sur la prévention de la pénibilité dans l'entreprise Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GERS 11/09/2018 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE (CSE) Accord d'entreprise MECAPROTEC INDUSTRIES 08/11/2018 Accord de méthode concernant le CSE Accord d'entreprise LES AUTOBUS ARTESIENS 05/07/2018 Négociations annuelles obligatoires 2018 Accord d'entreprise VIGNOBLES MUMM PERRIER-JOUET 10/10/2018 Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail Accord d'entreprise CASTEL ET FROMAGET 13/11/2018 Accord relatif à la définition des établissements dans le cadre des élections professionnelles 2019 et mise en place d'un CSE central, de CSE d'établissement, de commissions, santé, sécurité e Accord d'entreprise MALTERIES FRANCO BELGES 31/08/2018 NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 Accord d'entreprise SAS CLINIQUE DU PARC IMPERIAL 22/11/2018 ACCORD SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL Accord d'entreprise CARTER-CASH 31/10/2018 Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels Accord d'entreprise STRUCTIL 09/10/2018 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE LA COMMISSION SANTE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL Accord d'entreprise KNAUF FIBRE 05/03/2018 PV ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU TERNOIS 01/06/2018 Un accord social et salarial : négociation annuelle obligatoire 2018 Accord d'entreprise NIPRO PHARMAPACKAGING FRANCE 15/10/2018 Accord d'entreprise sur la prévention des risques professionnels Accord d'entreprise SYMBIOSE 20/11/2017 accord portant sur la pénébilité Accord d'entreprise ASS PARENTS AMIS ENFANTS INADAP SENONA 13/09/2018 Accord d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail Accord d'entreprise GRAFTECH FRANCE SNC 15/03/2018 Accord en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels au profit des salariés GrafTech France 2018 Accord d'entreprise J V S -MAIRISTEM 04/09/2018 Accord sur l'emploi des seniors et à la pénibilité au travail 2017-2020 Accord d'entreprise A.H. LOGISTIQUE 21/09/2018 ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PREVENTION DE LA PENIBILITE AU TRAVAIL Accord d'entreprise SAS A.J.Y. SERVICES 28/05/2018 ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TRAVAIL Accord d'entreprise CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES DU GERS 16/08/2018 ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE DEMATERIALISE PAR INTERNET Accord d'entreprise ACTI COLLTERR INIT SOCI SPOR CULT EDU 27/06/2018 ACCORD COLLECTIF SUR LES SALAIRES Accord d'entreprise CRCAM NORD MIDI-PYRENEES 08/10/2018 Accord sur le dialogue social Accord d'entreprise TRELLEBORG INDUSTRIE 04/10/2018 ACCORD RELATIF A L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ‹ 1 2 ... 116 117 118 119 120 121 122 ... 128 129 › Cession d’entreprise et information des salariés Principe d'information des salariés en cas de cession d’entreprise Harcèlement sexuel et moral : quelles définitions ? Le harcèlement peut être l’une des conséquences négatives qu’implique le lien de subordination qui lie l’employeur au salarié. Non-respect du droit d’expression et des libertés des salariés Les collaborateurs ont le droit de s’exprimer sur le contenu, les conditions d’exercice et l’organisation de leur travail (horaire, hygiène, Entreprise : Peut-on fumer en extérieur au sein de l’entreprise ? Plusieurs cas de figure sont à distinguer en fonction des situations Travailleurs handicapés : reconnaissance et accessibilité Les travailleurs handicapés bénéficient de droits spécifiques afin de garantir leur évolution au sein de l’entreprise et la prise en compte de leur handicap. Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
