Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Prévoyance collective, autre que santé maladie Prévoyance collective, autre que santé maladie Accord d'entreprise EGIS SA 06/11/2017 ACCORD DE GROUPE PREVOYANT UNE MESURE COMPENSATOIRE RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DE L'ACCORD RELATIF AUX REGIMES COLLECTIFS DE PREVOYANCE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise BARCLAYS FRANCE 17/11/2017 STATUT COLLECTIF DE BARCLAYS FRANCE SA - ACCORD DE SUBSTITUTION DU 1ER DECEMBRE 2017 Accord d'entreprise PUIG FRANCE 26/10/2017 AVENANT N° 11 A L'ACCORD RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE EN MATIERE DE COUVERTURE DES RISQUES DECES INVALIDITE INCAPACITE ET REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise LANXESS EPIERRE SAS 11/12/2017 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE PREVOYANCE ET DE FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE 20/09/2017 Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail Accord d'entreprise SOC D'ECONOMIE MIXTE POUR L'EXPLOITATI 29/12/2017 NAO Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 06/09/2017 ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL Accord d'entreprise ALLIANZ IARD 25/10/2017 Accord du 25 octobre 2017 relatif à la rémunération des Responsables de Marché Allianz Expertise et Conseil Accord d'entreprise MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE SEVRES-VIENNE 14/09/2017 ACCORD D'ENTREPRISE N°24 RELATIF A LA SOUSCRIPTION D'UN CONTRAT GROUPE COMPLEMENTAIRE SANTE ET PREVOYANCE DECES Accord d'entreprise AJINOMOTO EUROLYSINE SAS 07/12/2017 ACCORD PREVOYANCE/FRAIS DE SANTE AVENANT N°11 à l'accord d'entreprise du 14 décembre 1988 Accord d'entreprise ASSA ABLOY ENTRANCE SYSTEMS FRANCE 11/12/2017 ACCORD RELATIF A LA GARANTIE COMPLEMENTAIRE INCAPACITE INVALIDITE ET DECES Accord d'entreprise L'OREAL 09/10/2017 AVENANT N° 10 A L'ACCORD CONCLU LE 17 DECEMBRE 2007 ET A SES AVENANTS - REGIME DE PREVOYANCE APPLICABLE A L'ENSEMBLE CONSTITUE DES PERSONNELS MENTIONNES AUX ARTICLES 4 ET 4 BIS, AINSI QUE DES SALARIE Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS WALTEFAUGLE 22/09/2017 Accord d'entreprise portant sur la négociation annuelle 2017 Accord d'entreprise RICOH INDUSTRIE FRANCE 11/12/2017 Avenant à l'accord du 19/04/2007 relatif aux régimes complémentaires de prévoyance et de frais médicaux Accord d'entreprise SOGECOM-CASINO DE BAGNOLES DE L'ORNE 21/12/2017 UN AVENANT N°3 A L'ACCORD PREVOYANCE INCAPACITE/INVALIDITE/DECES DU 25 NOVEMBRE 2009 - REGIME CADRE Accord d'entreprise SOGECOM-CASINO DE BAGNOLES DE L'ORNE 21/12/2017 UN AVENANT N°3 A L'ACCORD PREVOYANCE INCAPACITE/INVALIDITE/DECES DU 25 NOVEMBRE 2009 - REGIME NON CADRE Accord d'entreprise CAISSE FEDERALE DU CREDIT MUTUEL DE MA 19/10/2017 AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DU 19 DECEMBRE 2008 Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 08/12/2017 Un accord colletif instituant un régime de garanties collectives de remboursements de frais médicaux Non Cadres Accord d'entreprise SOGEFI SUSPENSIONS 08/12/2017 Un accord collectif instituant un régime de garanties collectives de remboursements de frais médicaux Cadres Accord d'entreprise GIE ACE 14/12/2017 Avenant n° 7 à l'accord d'entreprise volet prévoyance lourde Accord d'entreprise SCHERING -PLOUGH SANTE ANIMALE 20/10/2017 UN ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE Accord d'entreprise LOGEMLOIRET 21/12/2017 ACCORD COLLECTIF DE PREVOYANCE, INCAPACITE/INVALIDITE/DECES Accord d'entreprise PEGLER-YORKSHIRE SAS 06/12/2017 AVENANT A L'ACCORD SUR LA MUTUELLE OBLIGATOIRE DU 15/11/2013 Accord d'entreprise CRAMA PARIS VAL DE LOIRE 30/11/2017 AVENANT DE REVISION DE L'ACCORD DU 02/12/2004 RELATIF AU REGIME DE PREVOYANCE DES SALARIES Accord d'entreprise FORGITAL FMDL SAS 09/11/2017 ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ‹ 1 2 ... 488 489 490 491 492 493 494 495 496 497 › Voiture de fonction : les exceptions à la qualification d’usage mixte Pour les emplois le justifiant, l'employeur a plusieurs possibilités : Faut-il octroyer des tickets restaurants pour les salariés en formation ? L’octroi de titres-restaurant à l’occasion d’une période de formation n’est pas une évidence. Attribution de chèque vacances Les chèques vacances correspondent à un titre de paiement en France et au sein de l’union européenne permettant de financer exclusivement des vacances. Présentation du plan d'épargne interentreprises Présentation du PEI Les attributions gratuites d'actions Régime juridique des AGA Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Un avocat vous accompagne Faites le premier pas
