Accueil › Recherche d'accords d'entreprise › Thèmes › Système de prime (autre qu'évolution) Système de prime (autre qu'évolution) Accord d'entreprise ARKEMA FRANCE 23/11/2018 Accord sur les modalités de l'arrêt 2019 Accord d'entreprise LES BALLADOUX 18/12/2018 Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime chaussure et habillement Accord d'entreprise LES BALLADOUX 18/12/2018 Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée Accord d'entreprise LES BALLADOUX 18/12/2018 Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime dite de repas Accord d'entreprise LIMOUJOUX AUVERGNE VIANDES ET SALAISON 19/04/2018 ACCORD NAO 2018 Accord d'entreprise CHIMIREC-NOREC 19/11/2018 UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (NAO) 2019 Accord d'entreprise XPO TRANSPORT SOLUTIONS NORD FRANCE 12/10/2018 Un accord d'établissement sur la rémunération et l'amélioration du temps de travail des conducteurs et des sédentaires Accord d'entreprise MECCANO 11/10/2018 Un accord sur la mise en place d'équipe de suppléance Accord d'entreprise MECCANO 11/10/2018 Un accord sur la mise en place d'équipe de suppléance Accord d'entreprise XPO TRANSPORT SOLUTIONS NORD FRANCE 12/10/2018 Un accord d'établissement à durée déterminée du 01-04-2018 au 31-03-2019 - Primes Accord d'entreprise PLASTIC OMNIUM AUTO INERGY SERVIVES 25/01/2019 accord sur prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise ADL PARTNER 25/01/2019 ACCORD PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise SA ZUB 23/01/2019 Prime pour le pouvoir d'achat Accord d'entreprise AKZO NOBEL DECORATIVE PAINTS FRANCE 06/09/2018 AVENANT N°1 A L’ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION DU TEMPS D’HABILLAGE, DESHABILLAGE, DOUCHE, PASSATION DE CONSIGNES Accord d'entreprise OPH DE LA MEUSE 09/01/2019 ACCORD NAO ANNEE 2019 PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT 2019 Accord d'entreprise SARL FACOSPAR 04/12/2018 ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE Accord d'entreprise Caisse régionale du crédit agricole Atlantique Vendée 21/12/2018 Accord portant sur les Pass Chèques Emploi Service Universel Handicap et Affections longue durée (CESU) Accord d'entreprise Caisse régionale du crédit agricole Atlantique Vendée 21/12/2018 Accord portant sur les Pass Chèques Emploi Service Universel Handicap et Affections longue durée (CESU) Accord d'entreprise AS 24 11/01/2019 Protocole d'accord relatif aux salaires 2019 Accord d'entreprise CLINIQUE NOUVELLE DU FOREZ 15/01/2019 Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Accord d'entreprise AQUALANDE SAS 22/01/2019 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR LES NEGOCIATIONS SALARIALES POUR L'ANNEE 2019 Accord d'entreprise TENTE ROULETTES POLYMERES - BRUANDET 18/09/2018 AVENANT ACCORD PRIME DE FIN D'ANNEE Accord d'entreprise AGDUC 10/01/2019 UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE Accord d'entreprise CLINIQUE DES CEDRES 28/12/2018 UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT Accord d'entreprise LABORIZON BRETAGNE 15/01/2019 UN ACCORD SUR LA PRIME DE POUVOIR D'ACHAT ‹ 1 2 ... 2331 2332 2333 2334 2335 2336 2337 ... 2471 2472 › Modification des avantages issus du contrat de travail Une modification conditionnée à l’accord exprès du salarié Plan d’épargne en entreprise : un socle juridique commun Qu’il s’agisse d’un PEE, d’un PEI ou d’un PEG, le fonctionnement sera identique. Epargne salariale : suppression du forfait social Définition du forfait social : Intéressement : de quelle manière s’évalue l’intéressement ? L’intéressement doit nécessairement avoir un caractère aléatoire, à défaut de résultat ou de performance favorable, l’intéressement n’a pas lieu d’être. Avantage en nature : suspension temporaire d’un logement de fonction Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Sécurité juridique Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut Faites le premier pas 🔒 Confidentiel • ⚡ Rapide • ✓ Vérifié