ARGOS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77745917300046

• Protocole d'Accord signé dans le cadre dela NAO sur les salaires et le temps de travail 2021 (T02221003793)
  Début : 02/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• 13 Quinquies - Avenant n°4 à l'accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (T02221003255)
  Début : 20/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• 25 bis - Avenant n°1 à l'accord d'entreprise n°25 sur la couverture complémentaire santé- anonymisé (T02221003256)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• 26 - Accord d'entreprise sur le télétravail (T02221003257)
  Début : 20/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord et désaccord NAO 2020 (T02221002950)
  Début : 15/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au dispositif de couverture complémentaire santé (T02220001837)
  Début : 16/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 de révision à l'accord d'entreprise sur la prévention des risques psychosociaux et le développement du bien-être et de la qualité de vie au travail (T02219001637)
  Début : 15/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord signé dans le cadre de la NAO sur les salaires et le temps de travail 2019 (T02219001638)
  Début : 15/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A02218003289)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord signé dans le cadre de la Négociation Annuelle Obligatoire sur les salaires et le temps de travail 2023 (T02224060421)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2029
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• 40- Accord d'entreprise mise en oeuvre Segur pour tous SIAE Adalea (T02225061723)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• 43 - Accord d'entreprise aménagement du temps de travail en modulation Hôtes hotesses d'accueil polyvalents 2025 (T02225062587)
  Début : 26/11/2025 Fin : 26/11/2028
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• ACCORD D’ENTREPRISE N°42 SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES ANIMATEUR.TRICE.S-VEILLEUR.EUSE.S (T02225062512)
  Début : 26/11/2025 Fin : 25/11/2028
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• Accord entreprise n°36 Sur le dialogue social au sein de l'association Adalea (T02224060418)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2028
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• ACCORD D’ENTREPRISE N°38 POUR L’EMPLOI DES SENIORS ET LEUR MAINTIEN DANS L’EMPLOI (T02225061501)
  Début : 02/12/2024 Fin : 02/12/2027
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• Accord d'entreprise sur le télétravail (T02224060865)
  Début : 22/04/2024 Fin : 22/04/2027
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• Accord d'entreprise n°33 droits aux congés et modalités de prise de ces congés (T02224060415)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2027
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• Accord d'entreprise n°35 Prévenir et agir contre les violences et le harcèlement au travail (T02224060417)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2027
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• Accord collectif n°34 du 19/012/2023 Egalité entre les femmes et les hommes (T02224060416)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2027
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• Accord d'entreprise n°27 pour l'emloi des seniors et leur maintien dans l'emploi (T02221003792)
  Début : 02/12/2021 Fin : 02/12/2024
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• Mise en place du Comité Economique et Social (T02219000674)
  Début : 07/01/2019 Fin : 07/01/2023
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• Egalité entre les femmes et les hommes (T02219001603)
  Début : 10/08/2019 Fin : 09/08/2022
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• Avenant n°1 de l'ACCORD GENERATION du 11/12/2015 (T02218000021)
  Début : 01/03/2018 Fin : 11/12/2020
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• Protocole d'accord NAO 2018 (T02219000926)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Protocole d'accord - désaccord NAO 2018 (T02219000799)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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