AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54565020200025

• ACCORD RELATIF AU RECOURS À LA VISIOCONFÉRENCE DANS LE CADRE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE AIT INGREDIENTS (T06024061150)
  Début : 19/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY

• NAO - AIT INGREDIENTS - PV D'ACCORD (T09124062025)
  Début : 17/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE AU SEIN D’AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY-AIT (T09124060962)
  Début : 19/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES D’ORGANISATION DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE AU SEIN D’AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY-AIT (T09124060963)
  Début : 19/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux nouvelles organisations de travail (T06024060325)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL (T09119003946)
  Début : 21/10/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019 (T09119003933)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T09119003921)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 PORTANT SUR L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T09121007179)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/08/2024
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• Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes (T09121006722)
  Début : 25/06/2021 Fin : 24/06/2024
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• Accord relatif à la médaille du travail (T06023060017)
  Début : 15/06/2023 Fin : 14/06/2024
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• ACCORD SUR LA PROROGATION DE LA DURÉE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE (T09123060367)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/03/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T09119003916)
  Début : 22/11/2019 Fin : 21/11/2022
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• Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T09121007318)
  Début : 01/10/2021 Fin : 30/10/2022
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• PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU TITRE DE L'ANNEE 2021 (T09121007397)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2021
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