Accords d'entreprise : Meunerie

AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 02/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 01/07/2019
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 21/10/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 31/05/2021
Accord sur l'égalité professionnelle des femmes et des hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 31/08/2021
AVENANT 1 PORTANT SUR L’ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 29/09/2021
Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 01/10/2021
PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT AU TITRE DE L'ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 13/12/2023
Accord relatif aux nouvelles organisations de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 20/10/2023
ACCORD SUR LA PROROGATION DE LA DURÉE DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 06/03/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE UNIQUE AU SEIN D’AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY-AIT
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 06/03/2024
ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS ET MODALITES D’ORGANISATION DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES DES MEMBRES DU CSE AU SEIN D’AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY-AIT
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 19/11/2024
ACCORD RELATIF AU RECOURS À LA VISIOCONFÉRENCE DANS LE CADRE DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE AIT INGREDIENTS
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 15/06/2023
Accord relatif à la médaille du travail
ACCORD

AIT Ingredients

Accord d'entreprise AIT Ingredients 17/10/2024
NAO - AIT INGREDIENTS - PV D'ACCORD
ACCORD

AXIANE MEUNERIE

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 26/06/2018
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN COLLEGUE AYANT UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 26/06/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 20/06/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 20/09/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 03/09/2019
Accord portant sur la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale au sein du Pôle Meunerie
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 17/11/2020
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 05/01/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire U.E.S Axiane Groupe
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 16/07/2021
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 06/11/2021
Avenant à l'accord sur les dispositions d'entreprise Axiane Meunerie / Dijon Cereales Meunerie
AVENANT

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 30/06/2022
Avenant à l'accord relatif au Comité social et économique de l'UES Axiane Groupe
AVENANT

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