Accords d'entreprise : Meunerie

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (54 accords)

AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 22/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 21/10/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 01/07/2019
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise AGRO INGREDIENTS TECHNOLOGY 02/10/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

AXIANE MEUNERIE

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 26/06/2018
ACCORD SUR LE DON DE JOURS DE REPOS A UN COLLEGUE AYANT UN ENFANT GRAVEMENT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 26/06/2018
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 20/06/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 20/09/2019
ACCORD RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE L'UES AXIANE GROUPE
ACCORD

Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE 03/09/2019
Accord portant sur la reconnaissance d'une Unité Economique et Sociale au sein du Pôle Meunerie
ACCORD

CELNAT

Accord d'entreprise CELNAT 09/01/2019
ACCORD NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 04/10/2019
Accord Collectif d'Entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CELNAT 14/01/2020
Protocole Accord NAO 2020
ACCORD

EVELIA

Accord d'entreprise EVELIA 24/06/2019
Périmètre de l'Unité Economique et Sociale
ACCORD

GERS FARINE

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/12/2019
accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/12/2019
accord collectif d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle hommes - femmes
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 30/12/2019
accord collectif d'entreprise relatif à la prévention de la pénibilité
ACCORD

Accord d'entreprise GERS FARINE 18/12/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES ET FEMMES
ACCORD

GMS MEUNERIE

Accord d'entreprise GMS MEUNERIE 20/09/2018
Accord collectif prolongation des mandats
ACCORD

GRAND MOULIN DE BALLAN

Accord d'entreprise GRAND MOULIN DE BALLAN 24/06/2019
l'accord d'Intégration dans l'Unité Economique et Sociale EVELIA
ACCORD

GRAND MOULINS STORIONE

Accord d'entreprise GRAND MOULINS STORIONE 29/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GRAND MOULINS STORIONE 01/04/2020
Accord d’adaptation des prises de jours de congés payés, de rtt, de jours de repos, et de jours cet dans le cadre de la loi d’urgence sanitair
ACCORD

GRANDS MOULINS DE PARIS

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 06/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE COMITE PARITAIRE DE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 19/07/2018
Accord de Prorogation des Mandats au sein de l'entreprise Grands Moulins de Paris
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 13/09/2018
Avenant 1 Accord de prorogation des mandats en date du 19 juillet 2018 au sein de l'entreprise Grands Moulins de Paris
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 14/03/2019
Accord sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 21/03/2019
Accord sur la mise en place d’un CSEU, de RP, de DSE et de DSS au sein de GMP
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 29/03/2019
AVENANT DE PROROGATION DE L'ACCORD DE PRESERVATION ET DE DEVELOPPEMENT DE L'EMPLOI
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 17/05/2019
Avenant à l'accord d'établissement sur l'organisation du travail en 5 équipes du 22 février 2017
AVENANT

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 24/09/2019
Accord d'organisation du temps de travail des services Moulin et Maintenance du site de Gennevilliers de l'entreprise GMP
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS 05/11/2019
Accord de méthode au titre de l'année 2020 organisant les consultations récurrentes du CSEU et les négociations annuelles obligatoires
ACCORD

GRANDS MOULINS DE PARIS (NAO 2018)

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS (NAO 2018) 13/03/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

GRANDS MOULINS DE PARIS (NAO 2019)

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS (NAO 2019) 19/02/2019
Accord de méthode GMP au titre de l’année 2019 organisant les consultations récurrentes et les négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS (NAO 2019) 14/03/2019
Accord sur l'évolution des rémunérations 2019 NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

GRANDS MOULINS DE PARIS (NAO 2020)

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE PARIS (NAO 2020) 16/03/2020
Accord sur l'évolution des rémunérations 2020 au sein de l'entreprise GMP
ACCORD

GRANDS MOULINS DE STRASBOURG

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS DE STRASBOURG 20/09/2018
Accord collectif prolongation des mandats
ACCORD

GRANDS MOULINS STORIONE

Accord d'entreprise GRANDS MOULINS STORIONE 03/02/2020
Accord portant sur le recours au forfait jours pour les salaries non cadres itinerants
ACCORD

MINOTERIE COROUGE

Accord d'entreprise MINOTERIE COROUGE 06/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MINOTERIE DE LEFOREST

Accord d'entreprise MINOTERIE DE LEFOREST 03/04/2020
mesures exceptionnelles pour les congés payés dans le cadre de la crise sanitaire
ACCORD

Accord d'entreprise MINOTERIE DE LEFOREST 04/06/2020
accord période de crise sanitaire COVID 19
ACCORD

MINOTERIE DU BOCAGE

Accord d'entreprise MINOTERIE DU BOCAGE 28/02/2019
ACCORD ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

MINOTERIE MERCIER-CAPLA

Accord d'entreprise MINOTERIE MERCIER-CAPLA 05/06/2019
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

MINOTERIE SUIRE

Accord d'entreprise MINOTERIE SUIRE 29/04/2019
un accord relatif à la MISE EN PLACE D’ÉQUIPES DE SUPPLÉANCE
ACCORD

MOULIN DELIGNE

Accord d'entreprise MOULIN DELIGNE 12/11/2018
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

MOULINS BROCHET

Accord d'entreprise MOULINS BROCHET 27/07/2018
Un accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

MOULINS DE CHERISY-LETHUILLIER

Accord d'entreprise MOULINS DE CHERISY-LETHUILLIER 16/05/2019
ACCORD FORFAIT ANNUEL EN JOURS PERSONNEL ITINERANT NON CADRE
ACCORD

MOULINS SOUFFLET

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET 25/02/2019
Avenant portant révision de l'accord collectif relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail pour l'établissement de Corbeil de la société française de meunerie du 13 décembre 1999 pou
AVENANT

MOULINS SOUFFLET SA

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 30/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 21/06/2019
ACCORD NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 19/12/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 04/01/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONSEIL SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise MOULINS SOUFFLET SA 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU SYSTÈME D'ASTREINTE MAINTENANCE
ACCORD

MOULINS VIRON

Accord d'entreprise MOULINS VIRON 27/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE CONCLU AVEC LES ELUS DU PERSONNEL PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES LIEES A L’ETAT D’URGENCE SANITAIRE
ACCORD

SA MOULINS REUNIS DE LA SARTHE

Accord d'entreprise SA MOULINS REUNIS DE LA SARTHE 30/10/2018
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SA MOULINS REUNIS DE LA SARTHE 30/10/2018
Protocole d'accord relatif aux élections du comité social et économique
ACCORD