AIGLE INTERNATIONAL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31439771200048

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AIGLE INTERNATIONAL - AVENANT 1 (T08625061297)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL

• Accord relatif à la gestion du temps de travail au sein de la société Aigle International (T08624060628)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL

• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'AMENAGEMENT/REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL - AVENANT N°7 (T08623060096)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T08623060021)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020 (T08620001047)
  Début : 01/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L'ACCORD CONTRAT DE GENERATION DU 27 AVRIL 2017 (T08620000843)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL

• Avenant 2 à l'accord relatif au travail du dimanche dans les magasins d'Aigle (T08618000196)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL

• ACCORD CADRE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE (T08618000135)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• UN ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (A08618001872)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD FORFAIT JOURS (A08618001781)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIGLE INTERNATIONAL

• ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION (A08618001718)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D4UNE COUVERTURE PREVOYANCE (volet incapacité temporaire de travail) POUR LES SALARIES NON AFFILIES A L'AGIRC ET D'UNE CARENCE POUR LE PERSONNEL AGENTS (A08618001719)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord de négociation Annuelle Obligatoire 2026 (T08626061526)
  Début : 01/03/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 (T08624060244)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD INSTAURANT LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T08624060253)
  Début : 09/02/2024 Fin : 29/02/2024
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08622002450)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES ÉLUS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T08622002456)
  Début : 13/07/2022 Fin : 15/11/2022
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• ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T08623003156)
  Début : 09/09/2022 Fin : 30/09/2022
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08621001557)
  Début : 01/03/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T08618000114)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT 1 A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DES CONGES PAYES (T08621001626)
  Début : 04/04/2021 Fin : 30/06/2021
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• ACCORD PORTANT SUR LES MODALITES DE FIXATION DE CONGES PAYES (T08620001125)
  Début : 25/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT EXCEPTIONNEL ET TEMPORAIRE DES MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU DIALOGUE SOCIAL (T08620001126)
  Début : 31/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• ACCORD INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08620001127)
  Début : 22/04/2020 Fin : 30/04/2020
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• ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET LE MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES (A08618001782)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2020
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• ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (T08619000410)
  Début : 12/03/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD COLLECTIF INSTAURANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T08619000409)
  Début : 12/03/2019 Fin : 31/03/2019
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