AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83001766100026

• AVENANT A L ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (T59L24061488)
  Début : 05/02/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIVE AUX ASTREINTES (T59V23002911)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T59V22002279)
  Début : 29/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L'HORAIRE VARIABLE (T59V22002280)
  Début : 29/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 relatif à l'accord sur le Compte Epargne Temps (CET) (T59V22002133)
  Début : 30/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) (T59V21001362)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la Mise en place de Télétravail (T59V21001231)
  Début : 13/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• PV Négociation annuelle sur l'égalité hommes femmes (T59V20000924)
  Début : 02/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNNELLES AU SEIN D'AIRFOILS ADVANCED SOLUTIONS (T59L23060535)
  Début : 04/10/2023 Fin : 04/10/2028
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• Accusé de réception du protocole d'accord pré-électoral relatif aux élections 2024 du CSE (T59L23060948)
  Début : 07/12/2023 Fin : 07/12/2027
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• PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE EN ENTREPRISE 2023 (T59V23002833)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION EGALITE HOMMES / FEMMES 2023 POUR L'ANNEE 2022 (T59V23002834)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION EGALITE HOMMES FEMMES 2022 pour L'ANNEE 2021 (T59V22001948)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T59V22001949)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à la négociation égalité hommes femmes 2020 (T59V21001230)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• PV NAO 2020 (T59V20000923)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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