AOSTE SNC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 38881872600027

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 17/11/17 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03825063475)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/08//08 RELATIF A LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03824061826)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS AU SEIN DE LA SOCIETE AOSTE (T06924063415)
  Début : 05/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• Accord d'entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T06924063413)
  Début : 05/06/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• UN AVENANT A L'ACCORD DU 25/08/08 RELATIF A LA REDUCTION ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T03819004144)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de Commissions Santé, Sécurité et Conditions de travail d'Etablissement et d'une Commission Santé, Sécurité et Conditions de travail centrale (T03819003507)
  Début : 19/11/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• UN ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A06919015108)
  Début : 15/02/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• UN ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (A06918014254)
  Début : 17/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord portant sur la politique salariale et autres mesures relevant de la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) 2025 (T06925068020)
  Début : 25/03/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• Accord de Prorogation des Mandats des membres du CSE de la société Aoste SNC (T06924061738)
  Début : 15/06/2023 Fin : 30/09/2024
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• UN ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T03819002094)
  Début : 30/01/2019 Fin : 30/01/2024
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• Accord portant sur la politique salariale et autres mesures relevant de la NAO (2023) (T06924061737)
  Début : 16/03/2023 Fin : 05/12/2023
  Accord d'entreprise AOSTE SNC

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de Comités Sociaux et Economiques d'Etablissements et d'un Comité Social et Economique Central (T03819003505)
  Début : 19/11/2019 Fin : 19/11/2023
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• UN ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DU SAMEDI ET DU DIMANCHE (T03822011482)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD RELATIF A LA PENIBILITE (T03820004778)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place de Comités Sociaux et Economiques d'Etablissements et d'un Comité Social et Economique Central du 12 Juillet 2019 (T03820006080)
  Début : 11/09/2020 Fin : 19/11/2022
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• UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DES FINS DE CARRIERE (T03819002757)
  Début : 17/04/2019 Fin : 16/04/2022
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• PROTOCOLE DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGAOIRE 2018 (T06918000702)
  Début : 27/04/2018 Fin : 31/05/2019
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