AREP

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 44457238200034

• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T07524072913)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements professionnels en date du 1er avril 2022 (T07524072136)
  Début : 01/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à l mobilité géographique et au forfait mobilités durables du 13 septembre 2022 (T07524066135)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Avenant n° 1 à l’accord collectif d’entreprise relatif à la durée et à l’aménagement du temps de travail en date du 31 décembre 2022 (T07524065732)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord d'entreprise relatif au travail de nuit, du dimanche, des jours fériés et astreinte (T07523054852)
  Début : 02/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord d'entreprise portant sur les modalités de diffusions des informations syndicales au moyen des outils numériques mis à disposition par l'entreprise du 15 février 2021 (T07523053613)
  Début : 05/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T07523050252)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord d'entreprise relatif au compte épargne temps (T07523050253)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T07523050277)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entrerpise relatif à la prise en charge du salarié en cas d'arrêt maladie non professionnel au sein de la société AREP (T07522049738)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif relatif à la mobilitégéographique et au forfait mobilités durables (T07522046436)
  Début : 01/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise relatif aux déplacements professionnels (T07522041129)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire incapacité invalidité décès pour l'ensemble du personnel (T07521037318)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise instituant un régime complémentaire collectif et obligatoire de remboursement des frais de santé de l'ensemble du personnel (T07521037319)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07524069862)
  Début : 18/07/2024 Fin : 17/07/2028
  Accord d'entreprise AREP

• Accord d'entreprise relatif au télétravail et au droit à la déconnexion (T07523051300)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/01/2026
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif relatif aux NAO 2025 portant sur les salaires (T07525075678)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise AREP

• Accord de mise en place et de fonctionnement CSE de la société AREP (T07521031884)
  Début : 19/05/2021 Fin : 01/04/2025
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise relatif au versement d'une prime partage de la valeur (T07524071689)
  Début : 18/11/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif d'entreprise relatif aux NAO 2024 portant sur les salaires (T07524065352)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AREP

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE DIFFUSIONS DES INFORMATIONS SYNDICALES AU MOYEN DES OUTILS NUMERIQUES MIS A DISPOSITION PAR L’ENTREPRISE (T07521029399)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise AREP

• Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections des représentants du personnel des salariés au conseil d'administration de SNCF Holding (T07523062009)
  Début : 01/11/2023 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif relatif aux NAO 2023 portant sur les salaires (T07523052232)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise AREP

• Avenant de révision partielle de l'accord collectif d'entreprise relatif au télétravail et au droit à la déconnexion du 22 octobre 2021 (T07522047839)
  Début : 01/11/2022 Fin : 31/01/2023
  Accord d'entreprise AREP

• accord collectif relatif aux versements de primes exceptionnelles pour amortir l'impact de l'inflation 2022 (T07522046046)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AREP

• Accord collectif relatif aux NAO 2022 portant sur les salaires (T07522040176)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise AREP

• Accord d'entreprise relatif au télétravail et au droit à la déconnexion (T07521036230)
  Début : 01/11/2021 Fin : 31/10/2022
  Accord d'entreprise AREP

• Accord portant sur l'extension de la durée d'effet des accords d'entreprise en vigueur au jour des opérations de fusion absorption des sociétés AREP AREPVILLE et PARVIS par la société AREPé (T07521034530)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AREP

• Accord NAO sur les salaires pour 2021 (T07521033551)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise AREP

• Accord portant sur le transfert le maintien et la prorogation des mandats des IRP de l'UES arep arepville et de parvis au sein d'AREP Groupe renommée AREP (T07521028483)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/04/2021
  Accord d'entreprise AREP

• Accord relatif à la mise en place en place du vote dématérialisé par internet (T07521029337)
  Début : 04/02/2021 Fin : 15/04/2021
  Accord d'entreprise AREP