ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78392904500228

• Accord d'entreprise relatif à la subrogation du congé paternité (T06225062563)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ASSOCIATION CAZIN-PERROCHAUD

• Accord d'entreprise relatif aux congés trimestriels de la MAS La Dune Au Vent, du FAM Equinoxe et de l'UVCD (T06224062074)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail du Siège Social (T06224061676)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise sur l'Aménagement et la Répartition du Temps de Travail de la MECS la Forestière (T06224060823)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 - Accord d'entreprise sur l'aménagement et à la répartition du temps de travail - D-ITEP "L'Escale" (T06223009409)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la journée de solidarité (T06223009332)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail des semi-internats (T06222008489)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 - Accord d'entreprise sur l'ATT-Salariés Cadres sous conventions de forfait annuel en jours (T06222008493)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 - Accord d'entreprise relatif à la prime décentralisée (T06222008460)
  Début : 30/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Prime décentralisée - Fiche technique (T06222008461)
  Début : 30/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 1 Accord relatif à la mise en place du comité social et économique central, des comités sociaux et économiques d’établissements et aux modalités de mise en place de la commission santé, sécurité et conditions de travail (T06222008371)
  Début : 14/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux indemnités kilométriques (T06222006680)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• PRIME DECENTRALISÉE – Annexe Fiche technique (T06221005797)
  Début : 30/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• PRIME DECENTRALISÉE – Annexe Fiche technique (T06220004941)
  Début : 22/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire - Salariés non affiliés à l'AGIRC (T06220003377)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 - Accord d'entreprise relatif à un régime de prévoyance complémentaire - Salariés affiliés à l'AGIRC (T06220003378)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 1 Accord d'entreprise instituant un régime de prévoyance complémentaire de remboursement de frais de santé (T06219002781)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un accord relatif à la mise en place du comité social et économique central, des comités sociaux et économiques d’établissements et aux modalités de mise en place de la commission santé, sé (T06218001360)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux congés pour non absentéisme (T06218001357)
  Début : 20/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un accord d'entreprise sur l'aménagement et la répartition du temps de travail - Salariés Cadres sous conventions de forfait annuel en jours (T06218001019)
  Début : 23/02/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord entreprise sur la rémunération, l'égalité professionnelle et la qualité de vie et des conditions de travail (T06224061549)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels et à la mixité des métiers (T06222007425)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Accord de méthode relatif aux négociations au sein de l’Association CAZIN PERROCHAUD (T06220004940)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2024
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• Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19 (T06221005945)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/09/2021
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• Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19 (T06221005097)
  Début : 14/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• PV de NAO 2020 (T06221005096)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d’entreprise à durée déterminée relatif à l’aménagement temporaire du cadre légal applicable aux contrats à durée déterminée dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire liée au covid-19 (T06220004916)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif aux journées exceptionnelles Sénior (T06218001358)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
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• Procès verbal de Négociation Annuelle Obligatoire - Année 2019 (T06220003693)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Procès-Verbal de Négociation Annuelle Obligatoire pour l'année 2019 (T06220003627)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• PV de NAO 2018 (T06218001398)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• UN PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017 (A06218006631)
  Début : 01/01/2017 Fin : 31/12/2017
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