LES 2 COLLINES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77639320900023

• Accord relatif à l'organisation du temps de travail et à l'attribution de points lors des camps (T04226063326)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°4 à l'Accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail (T04226063327)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au déroulement de carrière pour les salariés en fin de grille (T04226063328)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'attribution d'une indemnité mensuelle pour les salariés en position d'enseignement (T04226063329)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'Accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services Plein Vent, au service des personnes sourdes et malentendantes (T04226063330)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Déroulement de carrière des orthophonistes (T04225061806)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°3 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail: heures enfants malades (T04225061808)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services Plein Vent, au service des personnes sourdes et malentendantes: enfants malades (T04225061813)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
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• durée et aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services plein vent, au service des personnes sourdes et malentendantes (T04222006174)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à l'organisation de la représentation du personnel (T04219002475)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif au forfait jours (T04219002476)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T04219002473)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif au travail de nuit (T04219002474)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise relatif aux astreintes (T04219002477)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA durée et l'aménagement du temps de travail (T04219002042)
  Début : 01/08/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections des représentants du personnel au Comité Social Economique (T04226063324)
  Début : 16/03/2026 Fin : 30/06/2026
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• AVENANT 2 à l'accord relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T04225061807)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• AVENANT N°1 à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du personnel pédagogique des établissements et services des personnes sourdes et malentendantes (T04225061810)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• durée et aménagement du temps de travail des enseignants Plein Vent (T04220003283)
  Début : 01/08/2020 Fin : 31/07/2022
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