ATOS SE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 32362360300442

• Accord collectif sur les mesures d'accompagnement des salariés en cas de déménagement de site (T09519001877)
  Début : 15/07/2019 Fin : 15/07/2022
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• Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet (T09519002259)
  Début : 13/11/2019 Fin : 31/12/2021
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• Avenant à l'accord portant sur la compensation des surtemps de trajet (T09520002558)
  Début : 20/12/2019 Fin : 13/11/2021
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• Accord sur la mise en place d'un forfait mobilités durables au sein groupe Atos en France (T09521004289)
  Début : 18/05/2021 Fin : 31/10/2021
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• Avenant n°2 du 30 juil 2020 à l'accord sur le contrat de génération au sein du groupe Atos France du 28/8/2017 et à son avenant n°1 du 11/10/2017 (T09520003340)
  Début : 30/07/2020 Fin : 30/09/2021
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• Avenant n°3 du 14 décembre 2020 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du groupe ATOS en France du 16 janvier 2017 et à ses avenants (T09520003790)
  Début : 14/12/2020 Fin : 31/03/2021
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• ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION (A09518004602)
  Début : 13/02/2018 Fin : 12/01/2021
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• Avenant 2 du 10 juin 2020 Accord Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes (T09520003029)
  Début : 10/06/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif aux mesures d'urgence résultant de la crise sanitaire liée au Covid-19 au sein du Groupe ATOS en France (T09520002839)
  Début : 22/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMEMENT DU DELAI DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE SUR LA DEUXIEME PHASE DU PROJET « ISERAN » (T09520003418)
  Début : 25/08/2020 Fin : 15/12/2020
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• AVENANT N°1 DU 20 NOVEMBRE 2019 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE ATOS EN France (T09519002360)
  Début : 25/11/2019 Fin : 30/06/2020
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• UN AVENANT A L'ACCORD SIGNE LE 16/01/2017 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTR LES FEMMES ET LES HOMMES (A09518004228)
  Début : 04/12/2017 Fin : 15/01/2020
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• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES ATOS FRANCE (T09519002357)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant n°1 à l'accord portant sur l'harmonisation des ressources financières des comités d'établissement/d'entreprise (T09519002323)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2019
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• Avenant 4 à l'accord relatif à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe Atos en France du 25 09 2002 (T09519000959)
  Début : 08/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Accord de méthode : négociations sur la nouvelle organisation sociale (T09518000814)
  Début : 23/11/2018 Fin : 31/12/2019
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• 2019 05 02 Accord portant sur le délai de consultation du CCE - projet d'organisation de l'activité Syntel en France (T09519001523)
  Début : 16/01/2019 Fin : 13/06/2019
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• MISE EN PLACE DES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES ATOS FRANCE (T09518000661)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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• Accord portant sur l'aménagement du délai de consultation du comité central d'entreprise et de l'ICCHSCT sur le projet d'évolution de l'organisation de la division opérationnelle IDM (T09518000686)
  Début : 12/07/2018 Fin : 18/12/2018
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• UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CHXT DU CET ATOS CONSEIL (A09518004408)
  Début : 21/12/2017 Fin : 31/03/2018
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