AVIATUBE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80848673200023

• Avenant à l'accord d'entreprise sur le compte épargne temps, signé le 23/01/2015 (T04425067334)
  Début : 27/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVIATUBE

• Procès-verbal d'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T04424061657)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AVIATUBE

• Avenant de révision portant sur l'Accord collectif instituant un régime de garanties collectives de remboursement de frais médicaux, signé le 18/11/2022 (T04423061051)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord rémunération NAO 2023 (T04423016800)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• PV ACCORD NAO 2022 (T04422013451)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant ARTT salariés en équipe révision N°11 accord du temps de travail 16 décembre 2021 (T04422012938)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Télétravail (T04421011799)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2021 (T04421009925)
  Début : 11/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°6 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord du 27 octobre 2016 sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T04419004888)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• compte épargne temps avenant n°7 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord du 27 octobre 2016 (T04419004892)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Equipe de suppléance avanent n°8 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord du 27 octobre 2016 sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T04419004893)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• rémunération des astreintes maintenance avenant n°9 de révision du 16 juillet 2019 à l'accord sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T04419004894)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• pv accord NAO 2019 (T04419003653)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord de Méthode (T04419002625)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n°5 à l'accord du 27/10/2016 sur l'aménagement et l'organisation du temps de travail (T04418001804)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n° 2 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail (A04418009443)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n° 3 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail - CET (A04418009444)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• un avenant n° 4 à l'accord du 27 octobre 2016 relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail - journée de solidarité (A04418009445)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de transition relatif au compte épargne temps des salariés d'AVIATUBE transférés au sein de TELMA ENERGIES (T04425067332)
  Début : 24/11/2025 Fin : 24/11/2026
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• ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES (T04423016799)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord prime partage valeur (T04423060714)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord prime de pouvoir d'achat (T04422013452)
  Début : 10/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• avenant de révision n° 10 de l'accord aménagement et organisation du temps de travail du 27 octobre 2016 (T04419005068)
  Début : 01/09/2019 Fin : 31/12/2019
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• Un Protocole d'Accord Préélectoral (T04419002629)
  Début : 20/12/2018 Fin : 02/02/2019
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