AXIANE MEUNERIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 80889274900173

• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (T04526062660)
  Début : 09/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• AVENANT N°3 A L'ACCORD DU 20 JUIN 2017 SUR LES REMUNERATIONS ET ACCESSOIRES DU SALAIRE AXIANE MEUNERIE / AXIANE VINCELLES (T04526062661)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• AVENANT N°4 A L'ACCORD DU 20 JUIN 2017 SUR LES DISPOSITIONS D'ENTREPRISE AXIANE MEUNERIE / AXIANE VINCELLES (T04526062662)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• Accord sur la mise en place d'un comité paritaire de classification au sein de l'UES AXIANE GROUPE (T04524061127)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• Accord relatif à l'assurance complémentaire santé de l'UES Axiane Groupe (T04524060687)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• Avenant n°1 à l'accord du 30 avril 2014 relatif au régime obligatoire de frais de santé au sein de l'UES Axiane Groupe (T04523060385)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire 2023 (T04523060226)
  Début : 21/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord du 20 juin 2017 sur les rémunérations et accessoires du salaire (T04523060228)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• Accord relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au comité social et économique (T04523060044)
  Début : 06/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 02/08/2022 sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES AXIANE GROUPE (T04523006122)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord du 20 juin 2017 sur les dispositions d'entreprise Axiane Meunerie / Dijon Céréales Meunerie (T04523005595)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 AU SEIN DE L’UES AXIANE GROUPE (T04522005227)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise AXIANE MEUNERIE

• Accord sur l'organisation du temps de travail au sein de l'UES Axiane Groupe (T04522005069)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif au Comité social et économique de l'UES Axiane Groupe (T04522004845)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord sur les dispositions d'entreprise Axiane Meunerie / Dijon Cereales Meunerie (T04521004081)
  Début : 01/08/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2021 (T04521003800)
  Début : 16/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord Négociation Annuelle Obligatoire U.E.S Axiane Groupe (T04521003346)
  Début : 05/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au télétravail au sein de l'UES AXIANE GROUPE (T04520002523)
  Début : 01/06/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode relatif à l'augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal (T04524060967)
  Début : 13/06/2024 Fin : 30/01/2025
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• Accord sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Axiane Groupe (T04523060383)
  Début : 04/10/2023 Fin : 30/11/2023
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• Avenant à l'accord collectif du 08 novembre 2022 sur le versement d'une prime de partage de la valeur au sein de l'UES Axiane Groupe (T04522005409)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/01/2023
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• ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D’UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L’UES AXIANE GROUPE (T04522005228)
  Début : 01/12/2022 Fin : 31/01/2023
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• Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04520002909)
  Début : 17/11/2020 Fin : 17/11/2021
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