ALSTEF MOBILE ROBOTICS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31072796100032

• Un Accord sur la Mise en Place du CSE (T03525065736)
  Début : 22/08/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Un Accord relatif aux Conditions et aux Modalités de Vote par Voie Electronique pour les Elections des Membres du CSE (T03525065737)
  Début : 03/09/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord relatif à l'emploi des Seniors (T03525065470)
  Début : 01/07/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord relatif aux primes, indemnités et majorations de salaire (T03525063898)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Un Accord relatif à l'Aménagement du Temps de Travail (T03524062422)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord relatif aux astreintes (T03524060979)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord relatif à l'emploi des seniors (T03523060164)
  Début : 26/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord relatif au compte épargne temps (T03523013559)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Négociations annuelles obligatoires pour 2023 sur la rémunération, la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle (T03523012721)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL EN FORFAIT JOUR (T03522011732)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• ACCORD RELATIF A LA PRIME A REGLEMENT DIFFERE (T03522011733)
  Début : 01/09/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord relatif aux regimes des astreintes (T03522010828)
  Début : 30/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T03522010269)
  Début : 18/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• UN ACCORD SUR LA DISSOLUTION DE L'UES SUITE CESSION BA HEALTHCARE (T03521008065)
  Début : 18/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Un Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (T03519004143)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Un Accord d’entreprise relatif à l’organisation du temps de travail en forfaits jours (T03519004145)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• ACCORD GEPP GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T03525065204)
  Début : 01/07/2025 Fin : 30/06/2029
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T03525063897)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord relatif à l'activité partielle de longue durée (T03522012195)
  Début : 14/11/2022 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ALSTEF MOBILE ROBOTICS

• Accord de methodologie relatif à la mise en place de la nouvelle classification de la métallurgie (T03522011906)
  Début : 29/09/2022 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T03522011730)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/12/2022
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• Un Accord portant sur la Rémunération et l'Egalité Professionnelle (T03521009578)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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