BRANGEON ENVIRONNEMENT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43210591400019

• Avenant n°3 à l'accord d'aménagement du temps de travail (T04925064757)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Avenant n°5 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complementaire obligatoire frais de santé (T04925063237)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Avenant 2 à l'accord d'aménagement du temps de travail (T04924060521)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Avenant n° 4 à l'accord instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé (T04923060380)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise instituant la mise en place d'un système de garanties collectives complémentaire obligatoire frais de santé (T04921006748)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord relatif à la mise en placen des astreintes au sein de l'activité déchèterie (T04921006550)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la gestion des entretiens professionnels (T04921005576)
  Début : 30/03/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE (T04919002688)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés (T04925063234)
  Début : 10/04/2025 Fin : 09/04/2028
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (T04923060213)
  Début : 25/10/2023 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels (T04924062382)
  Début : 10/12/2024 Fin : 10/12/2027
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T04924010498)
  Début : 09/03/2024 Fin : 08/03/2027
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire pour l'année 2026 (T04925064770)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la NAO pour l'année 2025 (T04924062587)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/03/2026
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes, la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés (T04922008223)
  Début : 07/07/2022 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la NAO pour l'année 2024 (T04924060887)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord de méthode relatif aux négociations obligatoires dans l'entreprise (T04921005575)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2024 (T04924062384)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la prévention des risques professionnels (T04921005617)
  Début : 06/04/2021 Fin : 05/04/2024
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2023 (T04923009200)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023 (T04924060554)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'entreprise Brangeon Environnement (T04919003126)
  Début : 28/10/2019 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Avenant 1 à l'accord d'entreprise relative à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022 (T04922008930)
  Début : 15/12/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la prime de partage de la valeur au titre de l'année 2022 (T04922008514)
  Début : 24/09/2022 Fin : 31/03/2023
  Accord d'entreprise BRANGEON ENVIRONNEMENT

• Accord d'entreprise relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au titre de l'année 2021 (T04921006779)
  Début : 30/11/2021 Fin : 31/07/2022
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• Accord conclu dans le cadre des négociations obligatoires en matière d'égalité professionnelle et de qualité de vie au travail (T04919002902)
  Début : 09/09/2019 Fin : 08/09/2021
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• ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 (T04918000438)
  Début : 22/03/2018 Fin : 21/03/2019
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• UN ACCORD CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018 (A04918004666)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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