CABOT CARBONE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 36050048200011

• Accord d'entreprise dans le cadre de l'article 8 de la loi de partage de la valeur (T07624061772)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CABOT CARBONE

• Accord sur l'organisation du laboratoire Qualité (T07623060669)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CABOT CARBONE

• Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail (T07622008379)
  Début : 09/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'attribution des congés hors période et la suppression d'acomptes collectifs (T07621005898)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MESURES COMPENSATOIRES FAISANT SUITE A LA SUPPRESSIONS D’USAGES AU SEIN DES SERVICES LABORATOIRE ET LOGISTIQUE (T07620004129)
  Début : 19/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord mettant définitivement fin au régime de retraite supplémentaire (article 83) (T07620004130)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD GESTION DES FINS DE CARRIERE (T07619003379)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SIMPLIFICATION PRIME ANCIENNETE ET TRANSPORT (T07619003380)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• FONCTIONNEMENT DU CSE ET DROIT SYNDICAL (T07619002118)
  Début : 01/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE SIMPLIFICATION DES REGLES DE PAYE (A07618005802)
  Début : 01/03/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'Entreprise en faveur de la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels (T07624061510)
  Début : 06/06/2024 Fin : 05/06/2027
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• Avenant N°1 à l'accord de Gestion des fins de carrières (T07624061511)
  Début : 06/06/2024 Fin : 05/06/2027
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• Accord de négociation annuelle 2026 (T07625064420)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans l'entreprise (T07623009830)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2026
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• Accord de négociation annuelle 2025 (T07624062308)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord Salarial 2024 (T07623060516)
  Début : 31/12/2023 Fin : 31/12/2024
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• Accord salarial 2023 (T07622008973)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord salarial 2022 (T07621006924)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord salarial 2021 (T07620005194)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• AVENANT ACORD SALARIAL 2020 (T07620003636)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SALARIAL 2020 (T07619003374)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD SALARIAL 2019 (T07619001538)
  Début : 17/01/2019 Fin : 17/01/2019
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• Avenant à l'accord de prolongation des mandats du 27/12/2017 (T07618000694)
  Début : 30/03/2018 Fin : 31/12/2018
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