CEGID

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41021801000032

• Procès verbal de la négociation annuelle obligatoire 2025 sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06925067175)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGID

• AVENANT À L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX REGIMES PREVOYANCE ET FRAIS DE SANTE (T06925066738)
  Début : 20/12/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGID

• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06924066218)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGID

• ACCORD COLLECTIF VISANT A ACCOMPAGNER LA TRANSITION DE CARRIERE (T06924065145)
  Début : 11/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• Procès verbal de la Négociation Annuelle Obligatoire 2024 sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06924062152)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CEGID

• Accord d'entreprise portant sur l'organisation des instances de représentation du personnel de l'entreprise pour la période 2022-2026 (T06922019406)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif à la Gestion des emplois et des parcours professionnels (T06922019408)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T06922019407)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux régimes de prévoyance et frais de santé (T06922019409)
  Début : 09/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif a la prorogation des mandats des représentants du personnel (T06922019390)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord relatif à l'organisation du travail chez Cegid (T06921017663)
  Début : 03/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à l'organisation du travail chez Cegid (T06920013391)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d’entreprise relatif aux mesures exceptionnelles déployées dans le cadre de la crise sanitaire du covid-19 (T06920010778)
  Début : 30/04/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT A L 'ACCORD COLLECTIF DE GROUPE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE H/F du 12/07/2017 (T06920009357)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociation annuelle obligatoire sur les salaires, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06919004815)
  Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le dialogue social au sein de la société Cegid (T06919004816)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A06918013760)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• UN AVENANT A L'ACCORD ( 12-7-2017 )COLLECTIF DE GROUPE VISANT A ACCOMPAGNER LE PROCESSUS DE TRANSFORMAION NECESSAIRE AU DEVELOPPEMENT (A06918014596)
  Début : 15/11/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD CEGID POWER BOOST POUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET L'ACCOMPAGNEMENT AU PROCESSUS DE TRANSFORMATION NECESSAIRE AU DEVELOPPEMENT DE CEGID (T06924065147)
  Début : 11/10/2024 Fin : 11/10/2027
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• ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (T06924065148)
  Début : 10/10/2024 Fin : 10/10/2027
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL (T06925069951)
  Début : 01/08/2025 Fin : 30/06/2027
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• ACCORD COLLECTIF - PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (T06924065146)
  Début : 10/09/2024 Fin : 30/06/2027
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T06921014392)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T06921014393)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• accord d’entreprise en faveur de l’emploi des personnes en situation de handicap : période 2021-2022-2023 (T06921014325)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF DE GROUPE VISANT A ACCOMPAGNER LE PROCESSUS DE TRANSFORMATION NECESSAIRE AU DEVELOPPEMENT DE CEGID (T06920010881)
  Début : 01/09/2020 Fin : 31/08/2023
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• Accord portant sur l'organisation du travail au sein de Cegid (T06919008044)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l’accord collectif de groupe visant à accompagner le processus de transformation nécessaire au développement de Cegid signé le 12 mai 2020. (T06920010903)
  Début : 23/03/2020 Fin : 31/08/2020
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• AVENANT A L’ACCORD SUR L’ORDRE DES CONSULTATIONS DES IRP SUR LE PROJET DE DEVELOPPEMENT DU GROUPE CEGID « LIBERER LES POTENTIELS » ET SES CONSEQUENCES (T06919003857)
  Début : 16/07/2018 Fin : 31/08/2020
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• L ACCORD RELATIF A L EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP (A06918013685)
  Début : 05/02/2018 Fin : 01/01/2020
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